Lucien X...exploitant un commerce sous l'enseigne « ...», à compter du 1er février 2011.

Lucienne, demeurant ... (Moselle), 51°) Madame YL... Jeanine, demeurant ... (Moselle), 52°) Madame V... Claudine, demeurant ... (Moselle), 53°) Madame YE... Josette, demeurant ...

a acquis, de la SARL BORO dont il était associé à parts égales avec l'EURL SIPA2 dont il était l'unique détenteur, quatre lots (n°3, n°4, n°7 et n°11) à usage de bureaux d'un immeuble situé 37 rue Lucien

FOND DU 11 AVRIL 2023 N° 2023/ 131 Rôle N° RG 19/15178 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6LJ [C] [M] C/ [W] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN

Gilbert Y..., demeurant "Les Lucioles", Villa 18, ..., 3°/ M. Jean Z..., demeurant ..., 4°/ M. Pierre A..., demeurant Le Fairway D.909, Cannes Marina, 06210 Mandelieu, 5°/ M.

d'Annonay qui, par jugement rendu le 18 février 2003, déclarait le licenciement justifié par une cause réelle et sérieuse et condamnait la Société FCA à lui payer les sommes suivantes : - 4.360 euros bruts

Bruno C..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray, 2 / de M. Bruno C..., 3 / de Mme Evelyne Y..., épouse C..., 4 / de M. Louis E..., 5 / de Mme Denise F..., épouse E..., 6 / de M.

display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 23191/03 présentée par Corneliu Lucian

A... a été embauchée en qualité de coiffeuse par Mme Ariane Y... exerçant le métier de coiffeuse sous l'enseigne AURIALY COIFFURE, avec une prise d'effet le 15 décembre 2003 et moyennant un salaire brut

Lucien D..., domicilié [...] , 11°/ à Mme Danièla E..., domiciliée [...] , 12°/ à Mme Louisa F..., domiciliée [...] , 13°/ à Mme Maria GG... G..., domiciliée [...] , 14°/ à Mme HH...

ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 19 Décembre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Luciane

ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 19 Décembre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Luciane

APPELANTE CPAM 75- PARIS 21 rue Georges Auric Département Législation et Contrôle 75948 PARIS CEDEX 19 représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMES Monsieur Lucien

BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Pascal-yves BRIN

Lucien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de M.

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme [L], de la SCP L.

B... pour la création de deux lucarnes dans la toiture d’une maison située 6 rue Maurice Arrot ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Caen une somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761

[D] et la société Access Services ont convenu d'une rémunération brute mensuelle de 1.714,90 euros.

Jean-Marc N..., Robert P..., Yves I..., Dominique A..., Didier F..., Gabriel B..., Robert C..., François X..., Bruno O..., Jacky L..., Philippe J..., Laurent G..., Lucien H..., Alain Q..., Eric F..., André

Bernard XY..., demeurant ... d'Artois, 44000 Nantes, 15 / de Mme Marie C..., veuve de Lucien XY..., demeurant ..., 16 / de M.