A l'audience, Jean-Charles GOUILHERS a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Miquel, demeurant à Montalzat (Tarn-et-Garonne), 3°/ M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE , Conseiller Monsieur Jean-Jacques GILLAND,

Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 23 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, d'escroquerie, a rejeté sa

François-Xavier MANTEAUX GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEUR Monsieur [W] [A] né le [Date naissance 6] 1950 à [Localité 11] (ITALIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Christophe MONTMEAT

X..., représentant de la société Jean's Fabric, MM.

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs

Jean-Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société CPA Pub Noirefontaine, dont le siège est 01250

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00131 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EKVT - 82C Copies le 02 octobre 2025 à : Me Jean-François MOREL Me Olivier MASSOL Me Nicolas ANTONESCOUX

Jean A, Daniel M et Jean C, annulé l'élection de MM.

métropole de Lyon approuvant le plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat métropolitain en tant qu'il a procédé au classement en zone agricole des parcelles cadastrées situées à Montanay

l'arrêt de dire que, après la licitation d'une parcelle de terre dépendant de l'indivision post-communautaire, le notaire déterminera la part devant revenir à chacun des anciens époux et calculera le montant

Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.

Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.

Mei, ..., 2 / de Mme Marie-Christine F..., demeurant appt El Balis c/Bellasguard 1-75 A E 0839, Saint-Vincent de Montalt (Espagne), 3 / de M. Paul F..., demeurant ..., 4 / de M.

unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 25 février 1997), qu'un taureau a surgi devant le cheval que montait

Y..., de la SCP jean et Didier Le Prado, avocat de Mlle X..., les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (Juvisy

Jean-Paul Z..., demeurant ... (9ème) (Rhône), 2°) de M. Jean A..., demeurant ..., à Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3°) de M. Pierre B..., demeurant ..., 4°) de M.