Cosmas, demeurant à Mâcon (Saône-et-Loire), rue Philibert Laguiche, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile, section 2), au profit du Crédit du Nord

La société Le maçon du Revermont n’a pas à supporter le coût des frais d’eau que Mme [P] [F] doit supporter alors que l’absence de raccordement pérenne à l’eau courante est antérieur au litige qui les

entreprises ; "aux motifs que sur les faits d'escroquerie commis au préjudice de la Banque de développement des petites et moyennes entreprises, il est reproché à Jacques X... d'avoir, à Cahors, courant

Beauvois, président, Mme Masson-Daum, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau MM.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 29/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : TELLO (SARL) [Adresse 1] maçonnerie et travaux courants de béton armé [

Elle était titulaire dans les livres de la société LCL-Le Crédit Lyonnais d'un compte courant.

de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans les zones d'Avallon, d'Auxerre, de Besançon, de Chalon-sur-Saône, de Dijon, du Creusot-Montceau, de Lons-le-Saunier, de Mâcon

. **** RG 08 4078 DJ EXPOSE DU LITIGE La SARL CENDIS, qui exerce une activité de maçonnerie générale, VRD, terrassement, plâtrerie, peinture, a fait l'objet d'une procédure simplifiée de redressement

C... a certes présenté un devis complet de l'ensemble des travaux de maçonnerie et de carrelage pour un prix détaillé poste par poste que les époux X... ont accepté ; que les travaux de maçonnerie ont

Les explications ont été fournies à l'audience du 7 Juillet 2025 par : Me Manon EVANO BEAU, avocat représentant la SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] ET D'ILE DE FRANCE.

Les explications ont été fournies à l'audience du 7 Juillet 2025 par : Me Manon EVANO BEAU, avocat représentant la SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL.

DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00516 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDWL N° Minute : 25/00376 Nous, Caroline POMATHIOS, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assistée de Manon

Ils offrent d'affecter une somme maximale de 500 euros par mois au règlement de leur passif, compte tenu de leurs charges courantes.

La société PG Maçonnerie fait valoir que madame [V] [Q] dispose des fonds nécessaires au règlement de la condamnation, qu'une partie des charges ne peut être opposée à la société PG Maçonnerie puisqu'elles

MANON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 17 Octobre 2024 APPELANT : M.

[G] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assisté par Me Grégoire MANN de la SELARL LEX LUX AVOCATS

Il est établi enfin que le compte courant de la sociétéPlatrerie et maconnerie Nanceienne présente un solde débiteur de 77 303,61 euros après avoir été expurgé des intérêts au taux contractuel, des frais

L LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES DE FILITOSA Anciennement dénommée SOCIETE AZ MACONNERIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Lieudit Marco Maria FILITOSA 20140 SOLLACARO représentée