Manuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 11 janvier 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de viols aggravés

électrique à verticalisation électrique), dont l'assuré avait fait la demande, était prévu pour les personnes se trouvant dans l'impossibilité de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant à propulsion manuelle

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 novembre 2004, qui, pour tentative de dégradation grave d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à un mois

conventionnels applicables aux salariés constituent un engagement unilatéral dont ces derniers peuvent se prévaloir dès lors qu'elles leur sont plus favorables que ces textes ; qu'en l'espèce, le "Manuel

que Christian B..., président-directeur général de la compagnie Air Tahiti, se consacrait plus particulièrement aux questions commerciales et financières et n'était intervenu ni dans l'élaboration du manuel

bons anonymes qui avaient été remis à cette dernière par le défunt et dont elle s'était dessaisie après délivrance d'une sommation interpellative en considérant que ladite remise constituait un don manuel

n'aurait pas répondu aux chefs des conclusions qui faisaient valoir, d'une part, que la possession des valeurs mobilières par les époux E... n'était ni publique ni paisible, d'autre part, que le don manuel

(Aude), et d'y effectuer des travaux d'aménagement ; que les relations entre époux s'étant détériorées, le mari a, selon acte notarié du 10 septembre 1981, révoqué tous les dons manuels consentis à sa

des moutons.... des porcs et de leurs petits, des volailles, des travaux de fenaisons et moissons, du travail des pommes de terre et betteraves, du fait qu'à cette époque-là le travail se faisait manuellement

Manuel est-il coupable d'avoir à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) le 23 octobre 1993 volontairement exercé des violences sur la personne de Joaquim F... ?

de vol " (arrêt p. 6, 1 et 2) ; "alors que les consorts, Y... soutenaient qu'en toute hypothèse, l'écrit du 18 septembre 1998 avait pour objet de constater une donation prenant la forme d'un don manuel

André-Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 24 juin 2003, qui a condamné le premier, pour banqueroute et dénonciation mensongère, à 2 ans d'emprisonnement dont

Elle vend notamment des maquettes de voitures de différents modèles. La société LOISIRS MAQUETTES DIFFUSION est spécialisée dans la vente à distance sur catalogue spécialisé.

. ; "et aux motifs propres que les faits commis sur les enfants Tiffany et Cécilia Y..., Manuella De Z... et Carole-Anne A... sont établis par les pièces de la procédure et ne sont d'ailleurs pas contestés

13 septembre 2001), qu'à la suite du décès de leur mère, Mme X... et Mme Y... ont déposé une déclaration de succession, dont le contrôle a fait apparaître qu'elles avaient été bénéficiaires de dons manuels

une qualification identique sans vérifier concrètement la gêne résultant pour lui de l'infirmité consécutive à l'accident du travail, compte tenu de la dextérité particulière exigée par l'activité manuelle

X..., avant son accident, d'obtenir un emploi de sa spécialité "requérant une dextérité manuelle particulière"; qu'ainsi, elle n'a pu caractériser l'existence d'une perte des possibilités de promotion

écarte à tort la lettre d'avertissement du 11 août 1989, élude la réponse comminatoire et injurieuse de la salariée aux observations de l'employeur, reprend des témoignages indifférents aux débats, maquille

qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Mme A... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'elle avait reçu de son père 132 769,34 francs à titre de dons manuels

moyens médicaux appropriés pour tenter de donner des soins efficaces à la victime alors que, par ailleurs, elle avait manipulé le corps de la victime et s'était livrée à d'autres agissements pour maquiller