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259 résultats pour « Marc BENSIMMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Chambre A - Commerciale

64eedbfcbb2c32d969d351f0

29 août 2023

29 août 2023

BENMIMOUNE, conseiller qui a été préalablement entendu en son rapport.

Source officielle

Page 8 sur 13

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

67ed812ada9e15c5131fb635

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

A l'issue de l'audience, il a été indiqué aux conseils des parties que la présente décision serait rendue le 26 mars 2025, par mise à disposition au greffe.

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 13

69df21b6cdc6046d4747f768

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [T] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Carine CHEVALIER, avocate au barreau de MEAUX, substituant Maître Thierry BENKIMOUN

Source officielle

2ème chambre

DTA_2400486_20260402

2 avril 2026

2 avril 2026

Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Me Benoiton substituant Me Maillot, représentant M. A..., - le SDIS de La Réunion n’étant pas représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

1ère chambre civile A

60363284fc1d5f94ca4f0461

3 décembre 2015

3 décembre 2015

R.G : 13/06443 décisions - du tribunal de commerce de Roanne du 23 juin 2010 RG : 2009N00452 - de la cour d'appel de Lyon - 3ème chambre A - du 30 mars 2012 RG : 10/05184 -

Source officielle

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8862f

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865b

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865c

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f2

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f3

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f4

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f5

28 septembre 2006

28 septembre 2006

La taille moyenne des ordres, et donc les marges dégagées, se révèlent également bien moindres que sur le site parisien (5% contre 25%).

Source officielle

6ème chambre 2ème section

69d94962cdc6046d47ce2711

10 avril 2026

10 avril 2026

[Z] a établi un rapport le 11 mars 2025.

Source officielle

6ème chambre 2ème section

6a10a17dcdc6046d479af9e7

22 mai 2026

22 mai 2026

Les époux [V] soutiennent que les dispositions invoquées par la SCCV sont relatives aux seuls marchés publics.

Source officielle

Chambre A - Commerciale

627b551976c5d9057df7ffb0

10 mai 2022

10 mai 2022

ROUSSEAU-MERHEB de la SCP CHANTEUX DELAHAIE QUILICHINI BARBE, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2018006 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 07 Mars

Source officielle

Ch. civile et commerciale

631c2b4fbd7923fcb00afb61

8 septembre 2022

8 septembre 2022

commerce d'Evreux du 02 décembre 2021 APPELANTE : SARL LVP [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Marc

Source officielle

Chambre des Référés

69efc28fcdc6046d47c2df91

7 avril 2026

7 avril 2026

A l’audience du 10 mars 2026, M. et Mme [K] maintiennent, par l’intermédiaire de leur conseil, leurs demandes dans les termes de leur acte introductif d’instance.

Source officielle

Chambre commerciale

626cd340bd20aa057d9f388b

29 avril 2022

29 avril 2022

Un arrêté du 4 mars 2011 a fixé le tarif d'achat à 28,83 centimes d'euros, se substituant au précédent tarif.

Source officielle

Chambre commerciale

626cd340bd20aa057d9f388d

29 avril 2022

29 avril 2022

Un arrêté du 4 mars 2011 a fixé le tarif d'achat à 28,83 centimes d'euros, se substituant au précédent tarif.

Source officielle

Chambre commerciale

626cd340bd20aa057d9f388f

29 avril 2022

29 avril 2022

Un arrêté du 4 mars 2011 a fixé le tarif d'achat à 28,83 centimes d'euros, se substituant au précédent tarif.

Source officielle