la société LJS a entrepris la construction de deux maisons jumelées, sous la maîtrise d'oeuvre de Mmes K... et O..., assurées auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF) ; que les travaux

Y... et Mme X... ont conclu un contrat de construction de maison individuelle avec la société Maisons Individuelles Nord-Est ; que la réception est intervenue sans réserve le 12 mars 1999 ; que M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 mars 2022), M. [A] [E] et Mmes [X], [T], [D] et [U] [E] (les maîtres de l'ouvrage) ont confié la construction d'une maison à M.

G... modifiaient le taux ; qu'à cet égard, elle indiquait que son mari prenait attache téléphoniquement avec MM.

2018), que M. et Mme S... ont acquis de M. et Mme L... un ancien hangar transformé par ces derniers en maison d'habitation sur des plans établis par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour

Hicham B... , 2°/ Mme Lynda X..., domiciliés [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige les opposant

X... ont fait construire une maison d'habitation, les travaux de maçonnerie, plâtrerie et carrelage étant confiés à la "société de fait Y... frères" ; que des désordres étant apparus, M. et Mme X... ,

d'années moins âgés que lui, cette relation s'étant renforcée depuis le décès de son épouse en 1991 ; qu'en mai 1997, Edmond Z... décidait d'entrer à la maison de retraite des Feuillantines ; qu'à la

Liffran, conseiller référendaire rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Commaret, avocat général, M.

[N] [V] et Mme [T] [K] épouse [V] ont été propriétaires jusqu'au 25 mai 2023, date à laquelle ils ont revendu celle-ci, de la maison voisine, située [Adresse 4] [Localité 8].

Mme [P] [D] devait quitter les lieux au plus tard le 1er mai 2017, sous peine de s'exposer au paiement d'une clause pénale de 200 euros par jour de retard. 5.

2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations

X... et Fabienne Y... ont vendu, après rénovation complète, une maison d'habitation à Mme Z... veuve A...

X..., infirmière dans la maison de retraite exploitée par l'association Les Bougainvillées, prononcé pour faute grave le 5 mai 2001, est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Mais attendu que la cour

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 juillet 2020), Mme [H] a confié à la société Trecobat la construction d'une maison individuelle.

Jean-Marc C..., demeurant ..., 2°/ Mme X...

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.