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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91053
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Mme Marie-Christine Y... a assigné M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01119
27 mai 2009
27 mai 2009
A... se verra déboutée de l'ensemble des demandes présentées de ce chef ;... sur la prime de 13ème mois : licenciée pour faute grave le (avril) 1998, Madame Marie-Christine A... ne peut prétendre à cette
Source officielleCour d'Appel
CONDAMNE Madame X... aux dépens de l'instance d'appelc/Monsieur et Madame Y
6253ccaebd3db21cbdd90ec0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Représenté par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES Madame Monique Y... née Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301318
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'avoir débouté Mme Marie-Christine Y... épouse Z... de sa demande d'autorisation de cession du bail conclu le 8 juillet 1994 au profit de
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def4
19 mai 2011
19 mai 2011
Madame Marie-Christine X...
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
69d97d83cdc6046d47d227d9
1 avril 2026
1 avril 2026
ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT Activité : Rep/assistant : Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE DE RADIATION Le Juge de la Mise en Etat, Vu les
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c47
18 avril 2023
18 avril 2023
- signé par Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c49
18 avril 2023
18 avril 2023
- signé par Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellecr
ébouté de ses demandesc/Lucien E
6137266fcd58014677425897
12 mars 1998
12 mars 1998
, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1996, qui l'a débouté de ses demandes contre Lucien E..., relaxé des chefs d'escroquerie, abus de confiance et recel, Marie-Christine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110666
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Michel X... alors que dès leur exploit introductif signifié le 27 janvier 2010, Mme Marie-Christine Y... et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02521_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société civile immobilière Marie-Christine est rejetée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00736
10 avril 2013
10 avril 2013
Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Marie-Christine X... de sa demande tendant à la condamnation de l'association Maison de retraite Ferrari à lui payer un complément d'indemnité
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d8957d68b57534e308
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Vu l'appel interjeté
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007960981
10 juin 1998
10 juin 1998
Pierre A..., Mme Sophie B..., Mme Marie-Christine C..., M.
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa72
9 mars 1989
9 mars 1989
X..., demeurant au Luc en Provence (Var), route de Toulon, en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Marie-Christine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300753
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Jean-Pierre Z..., Mme Marie-Christine Y..., M. Philippe Z..., M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
64d721083f645ad96951ba7c
10 août 2023
10 août 2023
d'[Localité 3], décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00426 Assurée : Madame [O] [L] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 10 Août 2023 Le 10 Août 2023, nous Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f6025d1c1a56b8e1651f99
8 avril 2025
8 avril 2025
2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, chargée du rapport, Madame Constance LACHEZE, conseillère, Monsieur François
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de21
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Marie-Christine X... épouse A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00731
8 avril 2009
8 avril 2009
X... compte tenu qu'elles comportent de la manutention ; que, le 19 septembre 2005, Madame Marie-Christine X... a refusé une nouvelle proposition de reclassement qui visait cette fois le transport d'un
Source officiellePage 8 sur 2780