CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

977 résultats pour « Marion CORDIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fd940f91c0e822756a68b91

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

Expéditions Copies délivrées le : 19/03/2020 à : Me Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, avocat au barreau de CHARTRES, Me Margaret BENITAH, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Marion

Source officielle
CA

3e chambre

5fca5c321644cf3416091946

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

cour : Jugement rendu le 23 Mai 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 18/02207 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a8c

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Jugement rendu(e) le 30 Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 5 N° Section : N° RG : 2013F00333 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6736523d944f91b65d3a2526

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CREANCIER INSCRIT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189. S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-8

662c9507b787c4000862f7b5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

comparants, non représentés **************** S.A. [15] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Mathias CASTERA, plaidant/postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, substituant Me Marion

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c98f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de VERSAILLES sous le numéro 478 062 235 dont le siège social est [Adresse 15], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marion

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f94564

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 414 854 216, dont l’établissement est sis [Adresse 1], prise en la personne de son Président domicilié ès-qualité audit établissement représentée par Me Marion

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172ab98137c174795cc9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RCS de BORDEAUX sous le numéro 512 934 712 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Marion

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69785666cdc6046d47d55be1

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 18/08355 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : [Y] [A] épouse [T] [N] [T] Me Pascale REGRETTIER- GERMAIN Me Marion

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63c79be2da31367c908eb8bb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 17/01468 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle LEFEVRE Me Ghislaine DAVID-MONTIEL Me Marion

Source officielle
CA

12e chambre

5ffc58e0ae76df330dcec203

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

2019 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00781 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Irène FAUGERAS-CARON Me Marion

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104baa4709e24f13d5541f

Appel

31 août 2022

31 août 2022

domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 784 393 340 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 assistée de Me Marion

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

64437d5d823e6dd0f8bf823b

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A. [13] anciennement [16] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Jules GRASSO, plaidant/postulant, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Marion

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65bd45ee46d547e419ffb302

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028d002fc178212f7fb41

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

est [Adresse 3], représenté par son gérant Monsieur [X] [J], demeurant et domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Jean-Philippe Fourmeaux, avocat au barreau de Draguignan, Me Marion

Source officielle
CA

14e chambre

60357ec74bbefea42c243c08

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

l'affaire entre : SELARL SOCIÉTÉ DE MANDATAIRES JUDICIAIRES SMJ N° SIRET : 509 405 635 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Elisa GUEILHERS de la SCP GUEILHERS & ASSOCIES substituée par Me Marion

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977f11af6ba0065f392a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 17] N° RG : 18/00796 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b41

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

rendu le 28 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2019F01353 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Marion

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

662b4409fe25450008314d5c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 22/01427 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER de

Source officielle
CA

16e chambre

65336b89bb40ec8318f31ecb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

VERSAILLES N° RG : 20/00144 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion

Source officielle

Page 8 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.