ALLIANZ I.A.R.D., reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 18/03/2026 ; ATTENDU qu'après renvoi(s), cette affaire a été fixée à l'audience du 18/03/2026 ; ATTENDU que Maître MARTY

Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ID Nouvelles, qui est propriétaire d'un logiciel conçu par l'un de ses associés, a conclu avec la société Matra

Z..., qui avait été engagé par la société Parquets Marty, a, alors qu'il était en arrêt de travail depuis plus de deux années, lui-même saisi le médecin du travail qui, suivant avis du 10 septembre 2001

La SARL Exotique Petit Martroy exploite un commerce d'alimentation générale à Pontoise sous l'enseigne " ST Marché ".

civile, Condamné la SCI du Martroy au paiement de la somme de 2500 euros profit de la SCP Mandron ' Maillard ' Bellet au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamné la SCI du Martroy

(rires) PREMIER TIR (incrustation de l'image de la faucille et du marteau communiste en fond de stand de tir) AH [L] [Z] SECOND TIR c'est fini ». 3. M.

[R] [K] et Mme [W] [N] épouse [K] aux dépens de l'instance, - condamné in solidum la Sa Les Gravières de Martres-Tolosane - Ets [K] et M.

Jean-Denis X..., domicilié ..., ès qualités de liquidateur à la liquidation de la SCI des Martyrs, dont le siège est ... des Lois, 33000 Bordeaux, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque

livrés au domicile de ses parents, qu'elle a ensuite enregistré les trois factures dans la comptabilité de son employeur, qu'elle les a réglées par chèques tirés sur le compte de son employeur; mais que Martial

d'information, il existe des charges suffisantes à l'encontre de Barrie Taylor qu'à la suite d'une altercation avec Roxane C..., elle l'ait frappé à la tête avec un objet contondant pouvant être un marteau

Martial, - C...

tenu des dispositions contractuelles sus-visées et des déclarations concordantes des salariés Fornoportugal ; ... que par ailleurs ces derniers utilisaient l'outillage de la société Efuba notamment le marteau

BOIS QUI ONT ETE TRANSPORTES PAR CHEMIN DE FER A MARSEILLE OU LA MARCHANDISE DEVAIT ETRE CHARGEE SUR PLUSIEURS NAVIRES ET ACHEMINEE VERS L'EGYPTE SOUS LA RESPONSABILITE DE L'ORGANISME D'ETAT EGYPTIEN MARTRANS

parties civiles dans le mois qui a suivi ; que ladite situation a été arrêtée pour justifier le prix de cession des parts qui avait été préalablement convenu entre les parties ; que les déclarations de Marty

légale; "en ce que l'arrêt confirmatif rendu le 20 janvier 1993 a refusé de faire droit à la demande de Gisèle A... relative à la restitution des chevaux confiés au Centre d'Hébergement des Equidés Martyrs

Y... a interrompu la connexion d'un ordinateur et modifié les codes d'accès au système informatique qu'il contrôlait seul; que la société Geemac a dû faire intervenir la société Matra pour rétablir l'accès

GCBAT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandre CIAUDO de la SCP THEMIS AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON représentée par Maître Laure MATRAY, avocat au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Financière Matra communication, dont le