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154 résultats pour « Maxime BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f50a

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

(SCP BDH AVOCATS), avocat au barreau d'ANGERS L'AGS-CGEA DE RENNES Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentée par Maître Aurélien TOUZET, substituant Maître Bertrand

Source officielle
CA

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CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bd03cdc6046d471abb5e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

JANVIER 2026 APPELANTE : S.A. [20] [Adresse 24] [Localité 3] représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,avocat plaidant Me Maxime

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

POLYCLINIQUE DE [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 10] Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cd

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

des débats **** APPELANTE : La SA MIDI AUTO [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux et ayant son siège social : [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Ayant Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69d73ce5cdc6046d479b928e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre, - Monsieur Bertrand GOUARIN, Président de chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c61

Appel

20 juin 2014

20 juin 2014

Déjà condamné, libre, Représenté par Maître JANSSENS Bertrand, avocat au barreau de PARIS, conclusions déposées à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90740

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Marcel et Bertrand gèrent cela ». La seule consigne donnée aux participants était : « A ce stade je ne vois qu'un seul point : c'est le compteur horaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bc

Appel

5 mai 2015

5 mai 2015

des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 24 Février 2015 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 MARS 2015, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Bertrand, Georges FS..., 294°/ Mme Catherine, Marie-Henriette, Cornélius XWD..., épouse FS..., demeurant ensemble à Chantilly (Oise), ... Saint-Firmin, 295°/ M.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

66352921e4b5292aaa65f834

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

BEJUY DIAGNOSTICS N°SIRET : 52058368300021, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

69d54fdbcdc6046d47700a80

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

barreau de LYON Compagnie d’assurance CBL INSURANCE EUROPE DAC Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] - IRELAND représentée par Maître Maxime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91928

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

d'ANGERS, décision attaquée en date du 11 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00223 ARRÊT DU 08 Juillet 2014 APPELANTE : Mademoiselle Z... ... 72300 PRECIGNÉ comparante-assistée de Maître Bertrand

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9f6023011023712938691

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

19/459 N° RG 18/03999 - N° Portalis DBVT-V-B7C-RWBD Jugement (N° 15/04414) rendu le 21 Juin 2018 par le tribunal de grande instance de Valenciennes APPELANTE SCP Jean Baptiste Pantou et Maxime

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c0980e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 Assisté de Me Emeric GUILLERMOU de la SELARL PROXIMA, avocat au barreau de TOULON, toque : 1025, substitué à l'audience par Me Claire BERLAND

Source officielle