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13 004 résultats pour « Michaëlla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137236fcd58014677409b7c

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

commissaire à l'exécution du plan de la SA Etablissements Baclez frères, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1997 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre civile), au profit de la société Michael

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f1100ccdc6046d47e2ab0c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Mickaël MARSY, assesseur représentant les travailleurs salariés M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856d6

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Michaël né le 19 Juin 1970 à LILLE (59) de Albert et de Y... Esther de nationalité française, célibataire demeurant...

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

, fils qu'elle a eu en commun avec Bernard X..., lui a révélé que Claire n'avait pas menti ; que de fait, Mickaël a déclaré par procès-verbal qu'il avait assisté à une scène de son père avec sa cousine

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-247

droit de la concurrence

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Michael A. Reinstein (groupe Regent)

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-24333026faa5a4921d894f7827b004b36d6c20a4

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-dc5f1940f6ad6836e9668dfff64696ed75ead323

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

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Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-41359b2b9d9972f130ad93063e67e10a46b29d7e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-8da77c811a64a83b20c31b036447a0096794c4e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder à nos bases

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bd

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Mickaël Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110671

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Mickaël Z..., domicilié [...]           , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2017, où étaient présentes : Mme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f11013cdc6046d47e2ab83

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie LA ROSA, Vice-présidente, assistée de : Monsieur Mickaël

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3a3

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

sont indiscutablement d'origine traumatique, précisant que le traumatisme susceptible d'entraîner ce type de lésions doit être important ; qu'il a expliqué dans son rapport que les lésions subies par Michaël

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a589

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

activités qui leur plaisent, rencontrent beaucoup de familles et d'amis dans l'ambiance tout à fait conviviale de la petite ville où ils résident à Alcira près de Valence et que notamment le jeune Michaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fd8

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Mickaël X... [...] un bien immobilier situé à Paris 11 ème [...] et [...] , d'une superficie de 72 m², moyennant le prix de 240.000 €.

Source officielle
CC

civ3

60794dc89ba5988459c48a97

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

X... a été autorisé par le Groupement foncier agricole Michaux (le GFA) à occuper des parcelles de terre ; qu'arguant d'une occupation illicite des lieux par un tiers, il a, le 9 juin 2000, assigné le

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fddf5019dca859645753d96

Appel

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Michael X... a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9027c

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Mickaël Y...

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

6973e782cdc6046d477c7b9e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

STRASBOURG TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 25/04595 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NTAN Minute n° copie exécutoire le 09 janvier 2026 à : - Me Michael

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01172

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

B... pour l'informer de ces faits, lequel a prévenu son ex-femme, Mme D..., à qui Ingrid a confirmé avoir été violée ; que d'ailleurs le lendemain des faits, Ingrid B... a envoyé un message à Michael E

Source officielle