Michel X...

Michel, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 1er février 2024. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024 la société HTP Centre Est, représentée par Me Meyer, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-1 du

Michel D..., demeurant ..., 4°/ de M. Norbert L..., demeurant 7, F rue Jules Blot, 77100 Nanteuil les Meaux, 5°/ de M. K... de Meyer, demeurant ..., 6°/ de M.

Vu le pourvoi, enregistré le 6 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par le MINISTRE D'ETAT, MINISTRE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER

Michel E..., exploitant l'Agence de l'Est, domicilié ...

[H] [R], représentant légal de la SAS MEE CLIM s'est présenté à l'audience et a été entendu en son rapport oral.

"Aubanel" rue David Meyer, 05000 Gap, 32 / Mme Georgette XD..., demeurant "Marjolaine" ..., 33 / M.

Michel, - A...

Délibéré après l'audience du 18 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Kiefer, conseillère.

; 3°) de mettre à la charge de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Michel X... d'un recours contre la sanction de révocation prononcée à son encontre par un arrêté du maire de Saint-Palais-sur-Mer en date du 21 mars 1985, le conseil supérieur de la fonction publique territoriale

François Michiel, demeurant 47, rue du Fort Louis à Dunkerque (Nord), 12°/ de M. Alain Payel, demeurant B 12, Résidence d'Orléans, allée de Fréjus à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 13°/ de M.

Jean-Michel Allais, juge, assisté de Mme Joëlle X... ; "1°)alors qu'en vertu de l'article R. 321-34 du Code de l'organisation judiciaire, les magistrats du siège qui assurent le service d'un tribunal

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 septembre 1997 et 6 janvier 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Michèle X..., demeurant au ..

Boris T, demeurant ..., Mme Annie D, demeurant ..., Mme Jackie W, demeurant 8 rue de la Concorde à La-Tranche-sur-Mer (85360), M.

Michel X..., le conflit familial et l'éloignement géographique des filles de Mme Miranda A... (l'une habite en Bretagne, l'autre Outre-mer), l'incapacité de M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Michel pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

REF : JLF / VR APPELANT Monsieur Michel A...

Il résulte de l'instruction que Michel Pacha est un personnage emblématique de la région, ancien maire de Sanary-sur-Mer, et que le nom du A est celui qu'il a choisi quand il a été anobli.