EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Avril 2022 Appelants : Monsieur [G] [Y] exerçant la profession de dirigeant de société , représenté par Me Pascal LEFORT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE

civile ) _______________________________ Audience publique du 02 avril 2024 Décision du 02 avril 2024 partie demanderesse Madame [Z] [J], demeurant [Adresse 1] Ayant pour conseil Maître Sandrine MOLLON

Moulot Y..., demeurant Cocody, les Deux Plateaux, 08 ..., (Côte d'Ivoire), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience de ce jour, Sur

Ainsi, il apparaît qu'il utilisait la molette de manière abusive.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2025, la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste (Pyrénées-Orientales), représentée par Me Pons-Serradeil, avocat, demande au juge des référés

] MGEN [V] [X] Me BERNARD-PIOCHIOT Le Procureur général ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 14 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

Debu président, Mme Mollet conseiller et Me Rouxel, avocat le plus ancien au barreau en remplacement de M.

Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT

Meurice a ressenti des douleurs au niveau du mollet gauche ; qu'en raison de la persistance de ces douleurs et du gonflement de son mollet, il s'est rendu dans la soirée du 6 septembre dans une clinique

judiciaire de Madame [E] [R], représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 - N° du dossier 03035 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

HOSPITALIER D'[Localité 2] ARS DU VAL D'OISE Me Mélodie CHENAILLER ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 10 Avril 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

Jean-Paul Z..., Sarl Moltes et Fils, Earl Sutter-Rentz , Cave Vinicole de Cleebourg, Earl Soiiler Jean-Marie et Herve, Cave de Ribeauville, Earl cheyderandre, Scea Hertz Bruno, Earl Wassler Etienne , M

L’expertise ordonnée le 19 juin 2025 tend à déterminer l’origine et l’étendue des désordres affectant la toiture de l’immeuble La Bernède situé sur le territoire de la commune de Prats-de-Mollo-la-Preste

près le tribunal judiciaire de DIJON à qui la procédure a été préalablement communiquée, et régulièrement avisé de la date et de l'heure de l'audience, absent, ***** MAGISTRAT: Monsieur Alexandra MOROT

: B0753 Société REDTREE CAPITAL LTD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 229 , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

[H] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI, la présidente de chambre, Assistée de Zakia

représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 22040676 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCL Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Portalis DBV3-V-B7J-XPF5 Du 21 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

constatées, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; et que, d'autre part, en déduisant uniquement d'un transport immédiat à l'hôpital et de l'évidence la relation entre une blessure au mollet