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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
66fc3fdf2416523b995a9140
1 octobre 2024
1 octobre 2024
2024 ; Devant Nous, Louise MIEL, Vice-Présidente en charge des hospitalisations sous contrainte au Tribunal judiciaire de RENNES, Assisté(e) de Valentine GOUEFFON, Greffier lors des débats et de Nicolas
Source officielleJLD
66883c3a342d338c20d35a2e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME RÉGNIER ; Vu l’avis d’audience adressé le 01 juillet 2024 à M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c05208351cec658672d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
publique, assisté de Sandrine KERVAREC lors des Débats et de Eric LOISELEUR lorsde la mise à disposition, greffiers, Statuant sur l'appel formé le 07 Octobre 2024 à 18 h 38 par Me Amélie PAILLE-NICOLAS
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454536.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460870.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464560.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007768382
25 novembre 1988
25 novembre 1988
Boré, Xavier, avocat de la société des transports Nicolas Frères, - les conclusions de M. E.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc5f
23 janvier 1968
23 janvier 1968
PRODUIT; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 371 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DE L'ARTICLE 3 DU MEME CODE, "EN CE QU'IL RESULTE DU PROCES-VERBAL DES DEBATS QUE ME GUILLAUME
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463825.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
61372593cd5801467741eea8
26 mai 1994
26 mai 1994
B..., mis en examen pour des faits d'infraction à la loi du 11 octobre 1985 relative à la clause pénale et au règlement des dettes, et a ordonné son maintien en détention ; "aux motifs que Guillaume
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300665
26 mai 2010
26 mai 2010
Nicolas Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463199.20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007720027
6 février 1987
6 février 1987
Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête susvisée de M.
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d44
21 avril 2022
21 avril 2022
GUILLAUME, Président chargé du rapport et Madame Marina IGELMAN, Conseiller.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008258411
6 janvier 2006
6 janvier 2006
X et de Mme Y doivent être rejetées ; Sur la requête d'appel de la commune de Bois-Guillaume : Considérant que la commune de Bois-Guillaume demande à la cour administrative d'appel de Douai l'annulation
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a110cdc6046d4701d107
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Alain FAUVEAU, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Philippe LATGE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a159cdc6046d4701d573
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Jean-François KER RAULT, Nicolas SOLNAIS, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be07
17 juin 2008
17 juin 2008
. : 08 / 00023 jonction avec le dossier 08 / 00042 AFFAIRE : Guillaume X...
Source officielleContentieux - audience publique
69fdac5ecdc6046d470763f6
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2026 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b803
27 mars 2008
27 mars 2008
De cette union, sont nés trois enfants : - Nicolas, le 16 juin 1993, - Guillaume, le 6 mars 1995, - Jérôme, le 27 juillet 1999.
Source officiellePage 8 sur 80