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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abba
6 mars 2008
6 mars 2008
Thierry PERROT, Conseiller Madame Edith SUDRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Nadine LAVILLE, lors des débats ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par Monsieur Jean-Mary
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01158
10 mai 2012
10 mai 2012
de notes rédigées sur des feuilles de travail pré-imprimées cabinet ; que ces informations ne concernaient nullement, ni des prospects, ni des clients du cabinet ; que selon l'attestation de Madame Nadine
Source officielle4ème chambre 1ère section
65b2b57ffd6229a4e58a5a45
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[U] [X] de ses demandes indemnitaires à l’encontre de l’association Les amis de Gustave [10], Déboute M. [A] [Z] de sa demande indemnitaire formée à titre reconventionnel, Condamne M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61639403ec3936ac10a09f62
19 novembre 2010
19 novembre 2010
déférée à la Cour : Jugement du 20 Décembre 2007 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY (8ème chambre) - RG n° 05/06724 APPELANT Monsieur [R] [A] [X] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nadine
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d948c432ce7d11a6ca1f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
En dépit de l’absence de témoignage direct des amis de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MXLW S.C.I. FIM-IMMOc/SA ALLIANZ IARD
6448c0835ca6d8d0f8ef67ff
25 avril 2023
25 avril 2023
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Nadia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6868216c4965b5d9df31871b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
W-B7H-RIFD Code NAC : 88M DEMANDEUR : Madame [N] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Clémentine PARIER-VILLAR, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant substituée par Maître Nadia
Source officielleDeuxième Chambre
65a196b10ddb77892696307e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DB22-W-B7F-QLSF DEMANDERESSE : Madame [I] [Z], née le 9 juillet 1988 à [Localité 6] (Algérie), de nationalité française, demeurant et domiciliée[Adresse 2]e [Localité 4], représentée par Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75d
10 février 2011
10 février 2011
. -78200 PERDREAUVILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Nadia BONY, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01100
12 juin 2014
12 juin 2014
contraire visée dans le règlement intérieur pour être expressément interdite ; qu'il ressort par ailleurs des deux attestations concordantes qui sont produites des salariés Monsieur Anthony Y... et Madame Nadia
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC003329515
4 décembre 2018
4 décembre 2018
À partir du mois d’août 2015, les autres requérants furent hébergés chez des amis. v. Requête n o 56008/15 32.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
le 30 septembre 2008, sciemment recélé des fonds qu'elle savait provenir d'abus de faiblesse et d'escroquerie commis par Nicolas Y..., au préjudice de Pascale A..., Sophie C..., Laetitia CZERNESKI, Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235f
5 mai 2015
5 mai 2015
sur le licenciement : - sur le premier grief lié aux erreurs sur la composition des produits et sur les prises de commande : qu'elle conteste formellement la teneur des attestations établies par des amis
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
62c67bdfca9bf263790306cc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Interrogé sur cette adresse à l'audience, il a indiqué qu'il s'agissant de celle d'un ami chez qui il vivait au moment de son écrou car il s'était disputé avec son frère.
Source officielleSociale E salle 4
68fc5ba7af64986e40f7c6ad
24 octobre 2025
24 octobre 2025
été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Nadine
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48d02
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SONALEX Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : - Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nadine SOULAN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e4ac25a97f0381f547e
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Régine BERTRAND-ROYER, Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadia
Source officielleChambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d5a6d34da2cbdcdbea9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
07091 - N° Portalis DB3D-W-B7G-JSPR Minute n° : 2025/10 AFFAIRE : [X] [B] C/ [L] [T], [H] [T], [R] [T] épouse [C] JUGEMENT DU 10 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af71
2 avril 2008
2 avril 2008
BACHASSON, Président de Chambre ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président de Chambre Madame Nadine
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