Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ae
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 12 Novembre 1946 à AVIGNON (84000) ... 84000 AVIGNON Représentée par Me Nadine DITISHEIM de la SCP DITISHEIM NOGAREDE BROS MALLET & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES
Source officielle1ère chambre civile B
616308005a67331bacec3c70
21 juin 2011
21 juin 2011
2011 APPELANTE : Mme [A] [H] née le [Date naissance 11] 1965 à [Localité 30] [Adresse 13] [Localité 12] représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me DITISHEIM NOGAREDE
Source officielle2ème chambre
DTA_1904249_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
G, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - et les observations de Me Rebollo, substituant Me Nogarède, représentant la société San Daniel's. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53c
11 janvier 2011
11 janvier 2011
né le 05 Septembre 1941 à ALGER ... 30820 CAVEIRAC Rep/ assistant : la SCP GUIZARD-SERVAIS (avoués à la Cour) Rep/ assistant : la SCP THEVENET-NOUGARET-TOUR (avocats au barreau de MONTPELLIER)
Source officielle1ère Chambre D
603267949966ae9c4e47b4a1
8 février 2018
8 février 2018
TREZEGUET de la SCP DORIAVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [E] [S] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] - [Localité 2] représenté par Me Jean Roger NOUGARET
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88701
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 23 rue VaconBP 181213221 MARSEILLEreprésentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Courassistée de Me NOUGARET
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602681c1a56b8e1652007
8 avril 2025
8 avril 2025
la protection du tribunal judiciaire d'AUXERRE- RG n° 21/00087 APPELANT Monsieur [L] [B] [D] né le 08 Février 1966 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Patricia NOGARET
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e58e
31 août 2011
31 août 2011
Jugement rendu (e) le 05 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 08/ 03364 Copies exécutoires délivrées à : Me Hélène NEGRO-DUVAL Me Violaine CHAUSSINAND-NOGARET
Source officielle3ème chambre
DTA_2303696_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
F..., représentée par Me Nogaret, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier d’Auxerre à lui verser une somme totale de 27 080 euros ; 2°) de mettre à la charge du centre hospitalier
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032b06bb4276627cd07589c
7 décembre 2017
7 décembre 2017
l'exécution du tribunal de grande instance d'Auxerre - RG n° 15/00318 APPELANT Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Patricia Nogaret
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcf
18 mars 2008
18 mars 2008
avocat au barreau de PARIS, toque : B 728 substitué par Me Jacques Z..., avocat au barreau de PARIS AGS CGEA IDF OUEST ... 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Violaine CHAUSSINAND-NOGARET
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406103_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., représentant la société Valorisation et développement immobiliers, et de Me Nogaret, substituant Me Beauvillard, représentant la commune de Marseille.
Source officielleChambre des référés
686828784965b5d9df31c1f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
audience du 3 juin 2025 et lors du prononcé ENTRE : L'ETAT, pris en la personne de Madame la préfète de l'Essonne domicilié à la Préfecture de l'Essonne, [Adresse 11] représentée par Maître Gilles NOUGARET
Source officielle1ère chambre
DTA_2303981_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A D, représentés par Me Nougaret, demandent au tribunal : 1°) de condamner in solidum la Compagnie des eaux et de l'ozone procédés M B, la communauté d'agglomération Cœur Essonne agglomération et la
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6438f310a942a604f5e93726
13 avril 2023
13 avril 2023
NEIDHART, avocat au barreau de PARIS, toque : C2220 INTIMÉES Madame [B] [T] née [P] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 10] (21) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Patricia NOGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616260308672d229b8816310
23 octobre 2012
23 octobre 2012
toque : A0532 substitué par Me Nicole VEGA, avocat au barreau de PARIS, toque : A532 INTIMÉES SAS METAL COULEUR SYSTÈMES [Adresse 5] [Localité 18] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle5ème chambre sociale PH
68edd8fb87178132e1935108
13 octobre 2025
13 octobre 2025
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'AVIGNON 27 février 2024 RG :21/00252 [S] C/ Société [Localité 6] DELTA HABITAT Grosse délivrée le 13 OCTOBRE 2025 à : - Me NOGAREDE
Source officielle5e chambre Pole social
69735e8ccdc6046d47693b01
15 janvier 2026
15 janvier 2026
POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 05 décembre 2024 RG :22/00987 S.A.R.L. [8] C/ [M] CPAM DU GARD S.E.L.A.R.L. [7] Grosse délivrée le 15 JANVIER 2026 à : - Me NOGAREDE
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437cc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me REBOLLO avocat pour Me Guilhem NOGAREDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e6f
19 septembre 2007
19 septembre 2007
née le 10 Mai 1960 à MENDE (48000) ... ... 30000 NIMES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP DITISHEIM NOGAREDE, avocats au barreau de NIMES (bénéficie d'une
Source officiellePage 8 sur 17