brutalement la portière et qu'elle est immédiatement ressortie en imputant à la prévenue une blessure qu'elle présentait; que les dénégations de la prévenue sont confortées par la déposition de Marie-Odile

brutalement la portière et qu'elle est immédiatement ressortie en imputant à la prévenue une blessure qu'elle présentait ; que les dénégations de la prévenue sont confortées par la déposition de Marie-Odile

et membres de son conseil d'administration, dont le siège social est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (7e chambre A), au profit de Mme Odile

                     , agissant en qualité de liquidateur de la société Copat, contre l'arrêt rendu le 6 janvier 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Odile

DEMANDERESSE SCI PARDES PATRIMOINE, société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDERESSE S.A.S.

falsification de formules et d'escroqueries liées à l'ouverture de lignes téléphoniques ; que l'enquête préliminaire a établi que deux personnes avaient été bénéficiaires de deux chèques volés, l'une Mme Odile

Odon D..., exerçant son activité sous l'enseigne Entreprise générale de bâtiments constructions D..., de la construction d'une maison individuelle ; que M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 décembre 1996), qu'à la suite de l'écrasement, sur le Mont-Sainte Odile

Maurice P..., demeurant 229, rue des Jardins du Port, 50110 Tourlaville, 19°/ de Mlle Marie-Odile R..., demeurant ..., Les Temporis, appartement 8, 14760 Bretteville-sur-Odon ; LA COUR, en l'audience

’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 24/02346 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLKC Numéro de minute : 25/16 Monsieur [K] [G] [S] Représentant : Me Matthieu ODIN

#Éditions Odile Jacob SAS contre Commission européenne et Lagardère SCA.#Taxation des dépens.#Affaires jointes C-553/10 P-DEP et C-554/10 P-DEP.

X... a déclaré n'avoir qu'une seule salariée, Mme Odile B... ; que le prévenu a reconnu les faits de travail dissimulé et indiqué que M. A... était effectivement intervenu chez M.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 novembre 2024 sous le numéro 2418466, complétée par un mémoire le 11 décembre 2024 et une pièce le 12 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Odin

Par une lettre enregistrée le 17 mai 2023, Me Odin déclare se désister de la requête susvisée. Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative.

D E C I D E: Article 1er : La requête de société Mécanique Générale Odin est rejetée.

ORDONNANT UNE MESURE D'INSTRUCTION N° Minute : 26/ N° RG 24/00577 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DHWM Plaidoirie le 08 Septembre 2026 La juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile

A..., représenté par la SELARL Serre Odin Emmanuelli, agissant par Me Odin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 octobre 2023 par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer

.., en sa qualité de gérant de la société Touring, est susceptible de détenir des documents illustrant la fraude présumée ; que la SCI Saint-Nazaire Côte d'Amour, dont les associés gérants sont Odile

N° Portalis DB3R-W-B7H-YXPK N° Minute : 24/ AFFAIRE [I], [N] [P] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [I], [N] [P] [Adresse 3] [Localité 8] Comparant et assisté par Maître Matthieu ODIN

Mme B, représentée par Me Odin, a produit des observations en réponse au moyen d'ordre public les 30 avril et 2 mai 2025.