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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL01557_20251021
21 octobre 2025
Olivier Massin, président de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
AF - Liquidations
68700fc8b8daa57c7f66fa20
3 juillet 2025
Aurélien BECHE de la SELARL ADVOCARE, avocats au barreau de ROUEN, avocats plaidant, vestiaire : 111 Monsieur [XU], [D], [F] [U] né le 24 Mai 1974 à SAINT GERMAIN EN LAYE (78174), demeurant 58 rue Olivier
Chambre 1-7
6789fc4b11ec33b4fa0f17dc
16 janvier 2025
Commerce et des Sociétés de TOULON, sous le numéro RCS TOULON 399 903 467, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège, représentée par Me Olivier
DCA_23TL00837_20251021
Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Ruda représentant le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.
DCA_23TL00839_20251021
Massin, président de chambre, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère ; Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.
DCA_23TL02952_20251113
13 novembre 2025
Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.
DCA_23TL00355_20250923
23 septembre 2025
1re Chambre A
60375c17c32b6c39a9e8b8b6
7 avril 2015
domicilié audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Cécile DESHORMIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Eric QUENTIN, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Julien FAUCHER
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04568_20231228
28 décembre 2023
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Mora, représentant Bordeaux Métropole et la société Allianz.
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d18c25a97f0381f4bb2
6 février 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé Château [I] [W] [Localité 5] Immatriculé au rcs de Bordeaux sous le numéro 349 051 847 Représentés par Me Charles-Hubert OLIVIER
DTA_2202075_20250411
11 avril 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre des Urgences
660f94ffa40f8b0008cb7563
3 avril 2024
CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°:1265297137199501 Madame [Y] [N] épouse [T] née le 29 Mars 1943 à [Localité 4] [Adresse 8] '[Adresse 8]' [Localité 4] représentée par Me Olivier
Chambre des Baux Ruraux
660f950fa40f8b0008cb77f7
4 avril 2024
VRAND, avocat au barreau de NANTES Madame [Z] [K], née le 10 décembre 1966 à [Localité 9], [Adresse 8] [Localité 9] comparante en personne, assistée de Me Stéphanie FLEURY GAZET substituant Me Olivier
DCA_23TL02801_20250923
Olivier Massin, résident de chambre, Mme Teuly-Des ortes, résidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, remière conseillère.
civ3
613722d7cd58014677402222
17 juillet 1997
André BE..., 47°/ de Mme Odette BE..., née Olivier, demeurant ensemble Pavillon 25, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 48°/ de M.
DTA_2100767_20231124
24 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées
DTA_2102999_20230829
29 août 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2023. La rapporteure, signé S.
Pôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382cc
13 mars 2014
22 Novembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° 11/03387 APPELANTE Madame [W] [Z]-[K] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Olivier
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fb
21 novembre 2019
Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234760103827 Madame M...
1ère Chambre
681061eb623750c90e2d75f8
28 avril 2025
AFTER IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 8] Représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau
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