Jacques, Bruno et Geoffroy X... et de Mmes Z... et B..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 11 janvier 2017), que K...

date du 24 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy

Pascal P..., - Mme Nathalie Z..., - M. Bernard Q..., - Mme AC... R..., - M. François S..., - Mme Liliane T..., - M. Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M.

Pascal P..., Mme Nathalie Z..., M. Bernard Q..., Mme Talia R..., M. François S..., Mme Liliane T..., M. Mathias U..., Mme Ghislaine V..., M. Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M.

lui appartenant situées sur la commune DES ANGLES (Gard) et cadastrées n° 128-129-130 et 131 de la section Z... 2, à un droit de passage avec la passage situé sur les parcelles appartenant à Madame Evelyne

Pascal P..., - Mme Nathalie Z..., - M. Bernard Q..., - Mme AC... R..., - M. François S..., - Mme Liliane T..., - M. Mathias U..., - Mme Ghislaine V..., - M. Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M.

[O] [L] et l’EARL [Adresse 3] par contrat verbal à effet au 1er janvier 2008 porte sur les 25 parcelles suivantes : Section Numéro Lieudit Superficie A [Cadastre 1] [Localité 4] 00ha 47a 25ca A [Cadastre

construire, enregistré sous le n° PC 092 025 17 00032, pour l’extension, après démolition partielle de la toiture et d’une partie de la façade, de l’école Sainte-Marie des Vallées sise 22, rue Pierre Geofroix

3] et [Cadastre 4] (cette dernière parcelle étant désormais cadastrée même section n° [Cadastre 5], [Cadastre 6] et [Cadastre 7]).

Le 26 janvier 1988, un enfant de sexe féminin a été inscrit sur les registres de l'état civil de Boulogne Billancourt (92), déclaré sous les prénoms de Virginie Pascale Jeanne Antoinette Anne-Marie, comme

existence légale ; "et alors que, d'autre part, l'expert géomètre Alain B... ayant exposé dans son attestation qu'ayant travaillé d'après des documents d'archives, il pouvait indiquer qu'en 1973 le passage

et usage de faux alors qu'il était en possession d'une carte d'identité espagnole falsifiée qu'il utilisait pour travailler et venait retirer une accréditation pour les Jeux Olympiques2024 au Stade Geoffroy

Ils soutiennent que : - la commune de Sarzeau a commis une erreur de fait en classant une partie de leur parcelle à protéger ; - l’interdiction totale de construire sur la parcelle est disproportionnée

statué sur sa légalité : 1°) de suspendre les effets de l’arrêté du 26 mars 2025 n° PC 094 081 24 00002 délivrant permis de construire une mosquée à la SCI Nour Assalam à l’angle de la rue Léon Geoffroy

L’accès à la propriété de Monsieur [D] est assuré par un passage s’exerçant sur la parcelle cadastrée section ZL n°[Cadastre 5] sur laquelle se trouve la maison d’habitation de sa voisine, Madame [N] [

Cour : jugement rendu le 09 Août 2021 par le Pole social du TJ de PARIS RG n° 19/12780 APPELANTE Madame [M] [X] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Pascal

(Var) ci-devant et actuellement Le Geoffroy XT..., ... (Var), 17°) Mademoiselle N... Anne-Marie, demeurant ... (Var), 18°) Madame O...

tribunal administratif de Nantes, d'une part, d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2021 par lequel le maire de Dompierre-sur-Yon a refusé de lui délivrer un permis de démolir un calvaire situé sur la parcelle