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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
61624d6ced30a8f561738309
13 février 2014
13 février 2014
de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistés de Maître Michelle GUEDE BROSSOLLET, avocat au barreau de PARIS, toque E1976 INTIMES Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
Y ajoutant, la cour dira n'y avoir lieu à quelconque servitude de passage au profit de la parcelle BH no2 appartenant à M. Olivier X.... Reconventionnellement, M. Olivier X..., Mme Maryse X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean Louis Z..., Me Olivier Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jean Louis Z..., Me Florence X..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jean Louis Z...
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03317_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
La SCI de l'Olivier était propriétaire d'une parcelle sise 42, avenue de Stalingrad à Villejuif, cadastrée section AY n° 116, qui a été ultérieurement divisée en deux parcelles désormais cadastrées section
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b970
25 mars 2008
25 mars 2008
représenté par Me Erick JUPILE- BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES Louis Y..., de nationalité Française, demeurant...
Source officielle1ère Chambre
603844e592499f5c85880f15
16 février 2021
16 février 2021
[S], laquelle était propriétaire de seize parcelles de terrain destinées à une opération immobilière et de 99,99 % des parts d'une SCI Olivia qui détenait notamment un entrepôt, puis dans la rédaction,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00130
15 février 2011
15 février 2011
Y... étant poursuivi en sa qualité de dirigeant de fait, il convient de rechercher s'il a effectivement exercé la direction de la société ; que Monsieur Pascal X... et Monsieur Olivier Y... ont créé la
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163667c530fe82387bcdb27
7 avril 2011
7 avril 2011
VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE Société d'avocats [Adresse 1] INTIME Monsieur [F] [K] [Adresse 4] [Localité 5] assisté de Me Olivier MURN, avocat plaidant pour Me Danièle OLIVIER, avocat
Source officielleTrib. de Commerce
68285e393c52170e9faed6ca
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Guillaume BERNARD Le Président Pascale LAMBERT Signe electroniquement par Pascale LAMBERT Signe electroniquement par Guillaume BERNARD, greffier Copie exécutoire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2307938_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
, parcelle cadastrée section AA n° 229 suite aux travaux réalisés par la commune La Fare les Oliviers, parcelle cadastrée AD n°588.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff0
19 juin 2007
19 juin 2007
sur la parcelle AO 26 à l'angle nord ouest de la maison située sur la parcelle AO 355 et à voir juger que le mur séparant le jardin de la parcelle AO 28 du jardin de la parcelle AO 27 est mitoyen.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Olivier Pierre René Y...
Source officiellecr
61372627cd58014677423587
12 mars 2002
12 mars 2002
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2001, qui, pour homicide involontaire avec conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
68f8b0dbde0ebe408d9b03a0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
REPRESENTANT (s): **** NS (SAS) - [Adresse 1] (5A5) - TODIS, [Adresse 3] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/10/2025 СОМРО DSTIION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur TRUBERT Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eba
8 novembre 2013
8 novembre 2013
G : 13/ 00228 Monsieur Christian Y..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL TEKNIBAT, intervenant volontaire SARL TEKNIBAT agissant poursuites et diligences de son Gérant Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af2e
7 décembre 2007
7 décembre 2007
Greffier : Mme Dolène MAGAMOOTOO, FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Ludovic X... a autorisé sa fille Marie Pascale X... à construire une maison sur sa parcelle située... à ..., sur la commune de Saint
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310239
3 mai 2018
3 mai 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pascal
Source officielleTrib. de Commerce
69f36421cdc6046d4717cd59
1 avril 2025
1 avril 2025
Olivier BAFUNNO Juges : M. Pascal BENGUIGUI M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 1-5
695e3c8b75782d5f06116bf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[E] [P] Représentant : Me Olivier ROSATO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants C/ Mme [U] [C] M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdd
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Z..., notaire de la SCP Olivier Z... - Xavier A... ... 69006 LYON représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques RINCK, avocat au barreau de LYON *****
Source officiellePage 8 sur 244
GELY, ALEXY, OLIVIER, PASCAL
19/06/2026
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BEAUCHAMP, Olivier, Pascal
18/06/2026
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LOMBARDO, Giovanni, Olivier, Pascal
14/06/2026
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MARCOUX, Olivier, Pascal, Dominique
04/06/2026
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Société Pascal Olivier Consulting
11/05/2026
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