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1 356 résultats pour « Philippe BONNETde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c6cd580146773f725c

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Philippe X..., demeurant ... à Rosière en Santerre (Somme), demandeur à la cassation ; à la société ABI (Auroch bureautique informatique), dont le siège est ... au Cannet (Alpes-Maritimes), défenderesse

Source officielle
CC

civ2

613721cdcd580146773f7855

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Philippe Z..., demeurant ... les Bains (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ea

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Philippe X..., 2°/ Mme X..., née Brigitte Y..., demeurant tous deux "Ma Ruine", Grand'rue à Correns (Var), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1992 par le tribunal d'instance de Brignoles

Source officielle
CC

civ2

61372268cd580146773fcb5e

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Philippe X... demeurant "Le Lamartine II", ... (Var), représentant M.

Source officielle
CC

civ2

Attendu que le pourvoi de M. X... a été dirigéc/M. Y

613721a5cd580146773f593a

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Philippe X..., mandataire de la liste Union nationale des retraités des actifs et veuves de commerçants, demeurant ...

Source officielle
CA

TARIFICATION

6700d6d9836fac7141b7e8b6

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[H] [G] (CMI du 25.04.2023) Représentée par Me Chantal BONNARD, avocat au barreau de PARI, substituée à l'audience par Me AVISSE INTIMÉE [2] Représentée à l'audience par Mme [B] [J] munie d'un pouvoir

Source officielle
CC

soc

61372661cd5801467742521f

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Philippe D..., demeurant à Paris (5e), ..., 5°/ de Mlle Marie-Christine C..., demeurant à Paris (19e), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 avril 1992, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f4564

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3b

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Marie-Claude X... a figurer

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3c

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M.Cléry Renia contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de Mme Hosana C... a figurer sur

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc40

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe B... s'est pourvu en cassation au nom de M. X...

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe53

Cassation

8 juin 1989

8 juin 1989

Philippe demeurant ..., La Bazoche-Gouet (Eure et Loir) ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f9cd580146773eff10

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur PAVY Philippe, demeurant à Paris (3ème) Conseil des prud'hommes de ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0038

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f0984

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan Y... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.

Source officielle
CC

civ2

6137210dcd580146773f0985

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Z... s'est pourvu en cassation au nom de M. Yvan X... contre un jugement du tribunal d'instance de Basse-Terre qui, le 15 février 1989, a statué sur le droit de M.

Source officielle
CC

civ2

6137208bcd580146773eb6a2

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

Philippe Y... s'est pourvu en cassation au nom de M. B...

Source officielle
CC

soc

61372330cd58014677406934

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Jean-Pierre Y..., demeurant 28, RN 6, Résidence Les Tilleuls, 69720 Saint-Bonnet de Mure, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

613721cccd580146773f7772

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Philippe Z..., demeurant ... à Lamalou-les-Bains (Hérault), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6aa6

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Philippe Z..., demeurant BP. 162, à Lure (Haute-Saône), syndic de la liquidation des biens de M.

Source officielle

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