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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a51
26 octobre 2017
MARION la créance de loyers de la S.A.S.
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920be
26 février 2015
né le 05 Novembre 1953 à PRIVAS (07000) ... 07200 SAINT PRIVAT Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me
TARIFICATION
6688ddfc676b73dd81b96c4a
5 juillet 2024
DEMANDERESSE Société [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Marion
6253cd0cbd3db21cbdd9222f
2 avril 2015
de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Kheira X...
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2
14 décembre 2011
Y... ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Rosette Y...épouse
6ème chambre 2ème section
6723d891db4703236dd9645a
10 octobre 2024
AMG PRO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hinda BARBOUCHE - #P0168 DEFENDERESSE Mme [I] [X] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Philippe PAINGRIS - #E2050 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE
Chambre 17 (SC)
630da8032e9b4e4f138a00b7
25 août 2022
Ordonnance notifiée : - aux parties Transmise par mail : - à Me Marion POLIDORI - à M. le PG - à M. le directeur de l'ARS - au JLD le 25 Août 2022 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
civ2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Michel B
60794cf79ba5988459c47ab8
29 novembre 2001
que Bernard B..., qui circulait en motocyclette a perdu le contrôle de son véhicule en évitant deux automobiles à l'arrêt devant un passage protégé pour piétons ; que Bernard B... et son passager, Philippe
CTX PROTECTION SOCIALE
673ba0a75437666d86273592
14 octobre 2024
[N] [X] ,agent audiencier muni d’un pouvoir DEFENDERESSE Madame [F] [M] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion
673ba0a75437666d862735a4
audiencier DEFENDEUR Monsieur [U] [O] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Malaury RIPERT, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion
673ba0a75437666d862735ab
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [U] [R],agent audiencier muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion MEZZETTA, Juge Assesseur : Monsieur
673ba0a85437666d862735b1
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Madame [B] [P],agent audiencier muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion
Service des référés
6776e6d21c1d126b19963394
2 janvier 2025
COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SOCIETE D’ETUDES DE DEVELOPPEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES SEDRI [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Philippe BOUILLON, avocat au barreau de PARIS -
67096c9206866c0645d28496
COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société GRAMINEE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Philippe BOUILLON de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau de PARIS - #P0008
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
Signé par Monsieur Philippe HERALD, Premier Président, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
N] épouse [M] née le 31 Janvier 1971 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe TABART de la SCP PHILIPPE TABART, avocat au barreau de BEAUVAIS
6253c8f5bd3db21cbdd86d2c
28 octobre 2004
Ce contrat entre, certes, dans le cadre des préjudices dont Monsieur Marc LE Y... serait redevable solidairement avec Monsieur Philippe E...
7ème Chambre
678578e9aaacbea0fe684c7b
9 janvier 2025
MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0143 Société LILA PRESTIGE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0143
5ème Chambre
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
RENOUARD SAS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Philippe GUILLOTIN de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau
6253cc7dbd3db21cbdd903e2
13 mars 2013
Philippe X... de son intervention volontaire, - débouté la société HVM et Maître Philippe X... de leurs demandes, - dit sans objet la demande présentée par la SARL Galileo Auction et l'a déboutée de sa
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