Marcel, - X...

Le rapport de Mme Martel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 novembre 1992, qui, pour infraction aux règles d'hygiène et de sécurité du travail, l'a condamné à cinq amendes de 4 000

de la présente affaire par assignation en date du 10 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

°/ à la société Liberty Corporate Capital Ltd, dont le siège est [Adresse 2] (Royaume-Uni), représentant le syndicat du Lloyd's de Londres n° 4472, 9°/ au syndicat du Lloyd's de Londres n° 3000, Markel

Au retour, le locataire assure le matériel pour la valeur de remplacement des équipements qui lui sont confiés par MARTEC SA ; Que le matériel loué n'a pas été restitué, au terme prévu, à la SA MARTEC

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des pensions civiles et militaires de retraite ; - le code de justice administrative.

Françoise, Jeanne, Marcelle épouse E..., demeurant ... à Saint-Gely-du-Fesc, M. K... Robert , demeurant ..., M. P... Marc , demeurant ... à Saint-Gely-du-Fesc, M... D...

Didier AUMONT, Juges, assistés de Maître Marielle MONTFORT, Greffier associé.

Marcel X... , actionnaire minoritaire, venant pour partie aux droits de son frère M.

-de détenir à son domicile des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée (pièce n l quater) ; que Marcel E... né le 5/02/1954 au Liban est domicilié ... 45680 Dordives avec son

Manuel, - Y...

Marcel, - Y... Gilbert, - Y...

Par jugement de départage du 17 septembre 2021, le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières a : - déclaré recevable la pièce 18 versée aux débats par la SARL CHALON MARTEL et notamment le procès

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des pensions civiles et militaires de retraite ; - le code de justice administrative.

X..., et la société Marcel France, aux droits de laquelle se trouve la société Cosmetic France, ont signé un contrat par lequel la première s'est engagée à acheter les produits fabriqués par la seconde

Marielle X..., épouse Y...a demandé le partage d'un immeuble situé ... à Sainte-Foy-lès-Lyon, dépendant de la communauté et de la succession de ses parents, Marcel X...et Brigitte Z...; que l'arrêt attaqué

Marcel, - A...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/14967 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNN Mme [L] [R], [H], [O] Représentant : Me Cyril MARTELLO, avocat au