[R] [G] a envisagé l'acquisition pour ses enfants de deux poneys, Stragar Princess et Papyrus. Des sommes ont été versées en vue de cette acquisition.

Le 28 décembre 2017, Mme [P] [D] a vendu à la SCI Garlope, dont la gérante est Mme [C] [T] [M], un ensemble immobilier composé de bâtiments et de terrains, connu sous le nom du Poney Club de [2]. 2.

Yvonne X..., annulé la décision du 15 mars 1991 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du département de la Côte-d'Or a statué sur sa réclamation relative au remembrement de Poncey-les-Athée

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée le 27 avril 2009 par l'association Centre de loisirs poney

demande de communication d'une copie des rapports établis par les vétérinaires du Centre d'imagerie et de recherche sur les affections locomotrices équines (CIRALE) à la suite des examens pratiqués sur le poney

avec couverture photovoltaïque sur un terrain situé chemin de l'eau ; - des décisions du 5 août 2025 par lesquelles cette même autorité a refusé la construction deux bâtiments pour un élevage de poneys

sur le fondement de l'article R. 423-50 du code de l'environnement dans le cadre de l'instruction de la demande d'autorisation environnementale déposée le 12 février 2021 par la société Parc éolien de Ponty-Grand-Mareu

François Creze, et conseillers, Mme Gilberte Pony et M.

CLÔTURE : 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY

Façonnage d'enduit en 2 passes croisées poncées. Révision d'enduit. Mise en peinture en 2 couches mates veloutés lavable de la teinte de votre choix.

Me Catry, demandent à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 juillet 2023 par lequel la préfète de la Haute-Vienne a délivré une autorisation environnementale au bénéfice de la SAS Parc éolien de Ponty

/11164 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2VGJ DEMANDERESSE SCI [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Gérald LAGIER de la SELARL ARIES AVOCATS - #A0310 DEFENDERESSE SOCIETE GALERIE DE LA PONCHE

#Österreichischer Zuchtverband für Ponys, Kleinpferde und Spezialrassen proti Burgenländische Landesregierung.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Verwaltungsgerichtshof - Rakousko.

représentée par Me L'Hostis conclut au rejet de la requête ; à titre subsidiaire à ce que la condamnation soit limitée à la somme de 54 500 euros ; à la condamnation de la société Métallerie Lamande Ponce

2007 DÉBATS : en application des dispositions des articles 910 alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mai 2007 devant Mme Gilberte PONY

suivante : Procédure contentieuse antérieure Mme B A a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 19 avril 2019 par lequel le maire de Chasselay (69380) a délivré à la SARL Poney

Aux termes d'une convention d'occupation du domaine public régulièrement renouvelée depuis 2001 la société EQ Invest exploite un poney-club, sur un terrain d'une surface de 9 113,25 m², comprenant cinq

hippique française se prévaut de ce qu'elle a pour objet, aux termes de l'article 1er de ses statuts, " d'encourager l'élevage, la formation, la valorisation et la commercialisation des jeunes chevaux et poneys

Michaël, John X..., ayant demeuré Manoir de Poncey à Poncey-sur- l'Ignon (Côte-d'Or) et actuellement Le Mas de la Rabassière, Route de Cornillon à Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation

[M] [E] a été embauché par Mme [Q] [D] épouse [J], exploitant l'hôtel de la Ponche à [Localité 3], par contrats à durée déterminée saisonniers à compter du 15 mars 2006 en qualité de voiturier-bagagiste