jugement ou arrêt doit prononcer sur l'ensemble des demandes des parties ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Dominique Y..., Michel Z... et Daniel X... sont poursuivis pour avoir importé des pull-overs

[B] [X] a été poursuivi du chef susmentionné, faits commis le 10 février 2020 à 17 heures 13, sur la D 212 à [Localité 1] (Puy-de-Dôme). Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

cependant invités, si, à l'origine de l'asphyxie aiguë dont l'enfant était décédé, l'assistante maternelle n'avait pas fait preuve de négligences en couchant l'enfant sur le ventre sans lui retirer son pull

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président du centre communal d'action sociale du Puy-en-Velay

[D] [H] Organisme CPAM DU PUY DE DOME S.A. L'EQUITE VENANT AUX DROITS DE LA SA MEDICALE C/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat CGT du Puy-de-Dôme et Mme X... font grief au jugement

. ; "aux motifs que, le 18 mars 1997, Serge X... avait déposé plainte au commissariat de police du Puy-en-Velay ; qu'entendu le 14 août 1997, Farid Z... avait affirmé qu'il n'était pour rien dans

Z... quelconque responsabilité dans le dommage subi par Mme X... ne peut que débouter tant la partie civile Mme X... que la Caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme ; "1°) alors que le délit

hydroélectrique, a fait procéder à des travaux rendus nécessaires par la dégradation des lieux suite à des crues ; qu'invoquant des dommages causés par ces travaux à la faune piscicole la Fédération du Puy-de-Dôme

[I] [L], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en

pour la sécurité sociale des travailleurs indépendants, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits du régime social des indépendants Auvergne, 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme

société Monumenta, société civile immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° P 19-22.881 contre l'ordonnance rendue le 19 juillet 2019 par le juge de l'expropriation du département du Puy-de-Dôme

05 MAI 2026 Arrêt n° SD/NB/NS Dossier N° RG 23/01134 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBAE [J] [L] / CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY DE DOME MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU PUY DE

B... devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme, pour vols en bande organisée et avec arme, et en récidive, vol en bande organisée, avec arme, avec violences et en récidive, tentative de vol en bande organisée

; pulls sans manches ; débardeurs ; débardeurs de sport ; vêtements coupe-vent ; vêtements pour femmes, hommes et enfants ; manteaux en duvet ; manteaux en denim ; ceintures ; ceintures [habillement] 

Jean-Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, demeurant ... à Vals-près-le-Puy (Haute-Loire), 2°/ l'ASSEDIC de la région auvergne, dont le siège est ...

Jean-Alain Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers, demeurant ... à Vals-près-le-Puy (Haute-Loire), 2°/ l'ASSEDIC de la région auvergne, dont le siège est ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 mars 2002), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF du Puy-de-Dôme

#Pula Parking d.o.o. przeciwko Svenowi Klausowi Tederahnowi.#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym złożony przez Općinski sud u Puli-Pola.

AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 14 août 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME