Sylvain B... et Mme Nadège C... quittaient une soirée à [...], à bord d'un véhicule Renault Clio appartenant à M.

L... a été engagé par la société Renault (la société), alors dénommée Régie Renault, le 10 juin 1969, en qualité d'ouvrier spécialisé 2 dans le secteur du montage, au coefficient 130.

de gendarmerie rapidement arrivés sur les lieux de l'accident que quelques minutes avant celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault

1 Avis n° 2025-236 du 20 juin 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Lucie Renault-Dietsché LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-181 du 8 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Lucie Renault-Dietsché LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

relative à la prise de contrôle exclusif de Renault Angoulême par JCM Investissements

Isidore, demeurant ... à La Mulatière (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS

X..., l'aient accompagné de La Roche-sur-Yon aux Sables-d'Olonnes pour reprendre la Renault 25 de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Régie nationale des usines Renault, société anonyme, dont le siège est

Broadhurst investissement Ltd, de droit chypriote (la société BI), actionnaire minoritaire de la société Automobiles Dacia, de droit roumain (la société Dacia), acquise pour 50,96 % par la société Renault

BP 39, La Combelle, 63570 Brassac-les-Mines, en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la Régie nationale des Usines Renault

[X] assurait le soutien logistique à l'aide du véhicule Renault Scénic ; que l'assassinat de [O] [H] n'a pu être commis que parce qu'il existait une équipe structurée dont chaque membre avait un rôle prédéterminé

B..., conducteur du véhicule Renault tractant la remorque, n'est pas poursuivi et que sa manoeuvre est exclusive de toute faute ; que la cause première de l'accident est le défaut de maîtrise par Jean-Christophe

administrative dont le rapport lui a été transmis le 15 septembre 1998, après notification de griefs le 29 mars 2000 sur le fondement des articles L. 420-1 du Code de commerce et 81 du traité CE, aux sociétés Renault

de partie civile, après avoir relaxé Christophe Y... du délit de fuite ; "aux motifs que "le 16 juillet 2001, à Negrepelisse, Yvon X... circulant sur le CD 64 au volant de sa Peugeot 104 (lire : Renault

dont le siège est ... et Meuse à Paris (10ème) en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1992 par le tribunal d'instance de Boulogne Billancourt, au profit de : 1 ) la Régie nationale des Usines Renault

se borner à affirmer, pour écarter la prescription, que la date du document produit officialisait la connaissance de la faute sans préciser en quoi une sommation interpellative délivrée à la société Renault

production; qu'en statuant ainsi, quand elle constatait que le 18 janvier 1985, la société BLG avait refusé toutes les commandes en raison des défectuosités signalées par son propre utilisateur, la régie Renault

pourvoi formé par la société Siemens, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1 / de la société Renault

X..., engagé par la société Renault France automobiles, au sein de la société Garage du Château, en qualité de vendeur hautement qualifié, le 19 mars 1988, a été promu assistant de formation le 1er mars