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5 873 résultats pour « Robin DOUCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcef98cdc6046d4716304e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société WEB ANTIQUES a donc remboursé la somme de 995 euros à l'acheteur, montant correspondant au prix d'achat total.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

LA DOUCEUR ANGEVINE, ROBIN, Jean Jacques

SIREN 447892431Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

24/10/2023

Voir →

Créations

SERRE CHE EN DOUCEURS, PRIORESCHI, Kevin, Robin, Enzo

SIREN 523160430Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

29/06/2023

Voir →

Créations

Douceur d'enfance, ROBIN, Angélique, Jacqueline, DELVALLEE

SIREN 804090561Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

31/05/2023

Voir →

CA

Chambre 4-5

67f8b4f0b12b01e97e03d875

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

2025 /M N° RG 25/00109 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOF37 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [L] [S] [B] [M], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sophie BUCHON de la SELAS ROBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa8

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA VENDEE C/ Association AFUL "LES ROBINES" AM-iB Grosse délivrée à Maître DUPUY, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo=

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94a84

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROBIN, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par l’AARPI DE ABREU - GUILLEMINOT- PHILIPPE, avocats

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300607

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[R] [B], 2°/ à Mme [T] [C], épouse [B], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Agence Robin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2514862_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Bertolo, juge des référés : - les observations de Me Robin, représentant M. A..., qui a repris ses moyens et conclusions, confirmé qu’elle sollicitait l’admission de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200728

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Mais nous avons reçu un montant sans quittance pour l'affecter et donc sans pouvoir le contester.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

688b35c7d284ccae5a97e661

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Tribunal de Commerce le 3 Avril 2025 par la SELARL GOPMJ, Prise en la personne de Maître [I] [V], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN

Source officielle
TJ

Chambre référés

697d7a54cdc6046d4758c783

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RE F E R E N° Du 09 Janvier 2026 N° RG 25/00784 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LZU5 14A c par le RPVA le à Me Jean-nicolas ROBIN - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125ed

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le désistement d’instance est donc parfait. Conformément à la demande de [M] [L] chaque partie conservera à sa charge ses propres dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92413

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

Trois enfants sont nés de cette union : - Camille le 25 mars 1995, - Tristan le 7 janvier 1998, - Robin le 11 avril 2001.

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6a0f59fecdc6046d477c4052

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Les désistements réciproques sont donc parfaits. Les demandeurs conserveront à leur charge les dépens exposés.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e934cdc6046d4705b488

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Caroll GOSSIN #D1057 - Me Juliette ROBIN VERNAY #NAN1702 - Me Coralie DEVERNAY #D0070 ■ 3ème chambre 3ème

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd1f34cfad358843c739e9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

L'assignation étant intervenue le 18 avril 2014, son action n'est donc pas prescrite.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad025dcdc6046d47e7d598

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

688c7da2afe88dc815d29e70

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102629_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

et un mémoire enregistré le 26 juillet 2022 la commune de Bléré, représentée par Me Veauvy, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Brazilier et la société Bourdin Villeret Robin

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67f96a7f0ea89248182a8edb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’espèce, la SCI LE RODIN verse aux débats un décompte démontrant qu’à la date du 7 janvier 2025, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ae

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Une telle mission, qui aurait pu légitimer une embauche en CDD, n'a donc pas vocation à servir de critère au calcul de son indemnité de licenciement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2405343_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat (préfète du Val-de-Marne) une somme de 2 000 euros qui sera versée à Me Rosin, conseil de M.

Source officielle