AVAIT CONSENTI, LE 16 DECEMBRE 1970, AU PROFIT DE LA SOCIETE BANK ROBINSON DES Y...

et Duhamel, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mlle Y..., de la SCP Tiffreau, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du ... au Plessis-Robinson

la juridiction de jugement, et délimitent définitivement la poursuite ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Philippe X..., maire de la commune du Plessis-Robinson

demande au Tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2023 à raison d’un bien situé 11, chemin des écoles au Plessis-Robinson

B... demandent au tribunal d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2025 portant permis de démolir l’église Magdeleine située rue André Le Nôtre au Plessis-Robinson.

CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SCP GB2LM AVOCATS Me Régis JEGLOT la SELARL LX [Localité 22]-CHAMBERY la SCP PIERROT ET NEEL Me Doriane RICOTTI la SELARL ROBICHON

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2310585 du 11 janvier 2024, le juge des référés a, à la demande de la commune du Plessis-Robinson, prescrit une expertise confiée à M.

de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Madame [W] [V] épouse [P] née le 16 Août 1970 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Jean ROBICHON

Méditerranée, société anonyme, venant au lieu et place de la société anonyme Bonnieux, dont le siège est ..., 2 / de la société Ducros, dont le siège est ..., 3 / de la société Spice Exporters Robinson

Vu la requête, enregistrée le 18 octobre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME "LE PANORAMIC", dont le siège est ... au Plessis-Robinson (92350), représentée

prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation qui a été mise à sa charge au titre de l’année 2023, à raison du logement dont il est propriétaire situé 4, avenue Charles de Gaulle au Plessis-Robinson

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE [Adresse 1] DÉFENDEUR - représenté(e) par SEARL ROBICHON & ASSOCIES -27 [Adresse 2] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA

La société Auto bilan France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 92350 Le Plessis-Robinson, a formé un pourvoi le 10 juin 2024 contre l'arrêt rendu le 11 avril

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée STEM, dont le siège social se trouve Le Plessis-Robinson

Usseglio au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance d'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de Mme Nicole Z..., épouse

jugement rendu le 16 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Boulogne (section activités diverses), au profit de la société anonyme Metareg groupe sidérurgie, dont le siège est ..., au Plessis-Robinson

RCS sous le numéro 433 142 270 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur [U] AUBE Madame Célia ROBICHON

sous le numéro 827 640 822 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Stéphane AUBE Madame Célia ROBICHON

toutes sommes et valeurs dont l'encaissement ...notamment intérêts de compte » ; que les exposants observaient encore que « Les chèques servant à payer les prestataires de la copropriété SDC Parc Robinson

  James Robinson, no. 71172/01, lodged on 23 April 2001 The applicant is a British national who was born on 6 December 1935 and who lives in Standish, Lancashire.