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6 257 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fdc313c02261f5535fd93cf

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

B..., avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉE : URSSAF DES LANDES [...]

Source officielle

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CA

2ème Chambre

65b0bff18d0ccf000877e72b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Madame [T] [B] épouse [L] née le 12 Décembre 1974 à [Localité 7] (56) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d36d9e13277d6e3713

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

par Me Florence LEONELLI, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Myriam CARTA, avocate au barreau de BASTIA, Me Thomas ROUBERT de la SELARL GAUVIN-ROUBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69256025bbc24b0cc5e1dee2

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il précise que celle-ci est entachée d'une erreur matérielle puisque ne figure pas dans les juridictions le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b486

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

INTIMÉES : 1o S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fc5d3e42c22e13ba19

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

APPELANT : Monsieur [K] [S] [Adresse 2] [Localité 7] ayant pour avocat Me Jimmy SIMONNOT de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMEES : SA ALLIANZ IARD [Adresse

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7D-LAF4 Association ABEILLE DE L'OUESTc/SASU SOLTECHNIC

62c7c980cb8dca058e3e78b1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

siège [Adresse 2] Représentée par Me RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Antoine DE GUERRY, DGCD AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3ce523525b14ffdaae

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

SLT SERVICES LOCATIONS TRANSPORTS [Adresse 8] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Marion GALERNEAU de la SARL ALTALEGA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMEES : Madame

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea0bcdc6046d4787ff6f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 21 MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 16 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4384ccdc6046d472d4782

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 30 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : jugement du 13 décembre 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d2c51457d0f882de56

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COUGNAUD N° SIRET : 892 298 324 [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Xavier ORGERIT de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMÉ : Monsieur [I] [D]

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1786a1876057df5d536

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

épouse [R] 60, rue Henri Geoffroy - lieudit 'Saint-Eloi' 85230 BEAUVOIR-SUR-MER ayant tous deux pour avocat postulant Me François-hugues CIRIER de la SCP CIRIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb65cdc6046d4757045a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

INTIMÉE : CPAM DE LA VENDÉE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Madame Sabine [Localité 4] de la CPAM de la [Localité 5], munie d'un pouvoir.

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CA

2ème Chambre

64a50cedb8594705dbfccc15

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

APPELANT : Monsieur [W] [Y] né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 8] (85) [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2ed61a5c2f4aa366b6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 10] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

65a8d7b8e12c85000874b11c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

452 511 [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Myriam HOUFANI de la Selarl CHAUVIN DE LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

65b36e4b8c0355000835f7c7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 Représentant : Me Cécile GAUVRY, plaidant, avocat au barreau de la ROCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92638

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

SUR YON Monsieur Jean Y... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Christian Z... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Monsieur Daniel A... ... 85190 AIZENAY Monsieur Philippe B... ... 85480

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85814982305d4c201f0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 septembre 2020 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d6502b828318c4e6a1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 novembre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE

Source officielle