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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372149cd580146773f2831

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137214ccd580146773f2a1e

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

Roger X..., demeurant ... à La Possession (Ile de la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de la Caisse régionale

Source officielle
CC

civ1

6137218ccd580146773f4add

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Roger Z..., demeurant ... (19ème), 2°/ M. Guy X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372199cd580146773f51f0

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

X..., de Me Roger, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d1cd580146773f7aab

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d46

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Viennois, conseiller, M. Gaunet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Roger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dcb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Viennois, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gelineau-larrivet, les observations de la SCP Piwnica et Moliné, avocat

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f5963

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Viennois, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be7

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

LA COUR Jean Roger X... est décédé le 4 octobre 2006 à Cublac laissant pour lui succéder ses deux enfants Michel X... et Mireille X... épouse Y....

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007974916

Admin. suprême

6 juin 1997

6 juin 1997

Roger G... et autres, les décisions des 20 août et 7 septembre 1990 par lesquelles le directeur des personnels et des affaires générales de la délégation générale pour l'armement leur a refusé le bénéfice

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4eba5

Cassation

9 mars 1976

9 mars 1976

(ROGER), DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE.

Source officielle
CC

soc

6079b0db9ba5988459c507f2

Cassation

17 mai 1983

17 mai 1983

S'AGISSAIT PAS D'UN ACCIDENT DE TRAJET, AUX MOTIFS QUE CE SALARIE AVAIT TOUTE LATITUDE POUR PERCEVOIR AUTREMENT SES SALAIRES, ET QUE LE TRAJET N'ETAIT PAS EN RELATION AVEC UN TRAVAIL QUI VA ETRE ACCOMPLI OU VIENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a913

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Les époux Z... viennent aux droits des consorts F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86727

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2eb

Appel

24 juillet 2002

24 juillet 2002

DU 24 Juillet 2002 ------------------------- KL Roger X... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e85

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Roger X... " acquéreur aux présentes au moyen de l'attribution qui vient de lui en être faite à son lot dans un acte de donation et partage immédiatement avant les présentes ".

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3bb8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de la compagnie

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3c3f

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Roger à Le Plessis Trevise (Val-de-Marne), 4°) M. Guy Z..., demeurant ... à La Courneuve (Seine-Saint-Denis), 5°) M.

Source officielle
CC

civ1

6137214dcd580146773f2a93

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

actuellement ... des Heures, Val de Reuil (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de la société civile professionnelle Roger

Source officielle
CC

civ1

6137214ecd580146773f2ada

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Viennois, conseiller, M.

Source officielle

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