Chambre sociale ARRET DU 02 OCTOBRE 2024 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE SUR SAISINE D'OFFICE : Association ACOPROPHAR [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Rohan

Q... né le [...] à FRONTENAY ROHAN (79270) [...] [...]

Rohan (Deux-Sèvres), "La Rochenard", 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Niort, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Place du Port, 4 / de la Caisse d'allocations familiales

Jean Y..., demeurant restaurant l'Ecu de Rohan, ... le Ronge à Rochefort-en-Yvelines (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au

Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Gilles BREUIL, demeurant à Sansais (Deux-Sèvres) à Frontenay Rohan

Rennes, société en nom collectif, dont le siège est Lotissement de la ZAC de l'Auge, route de Saint-Malo, 35760 Saint-Grégoire, 2 / de la société Les Nouvelles Galeries, dont le siège est rue de Rohan

RG 22/03490 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-GGK3 NAC : 30Z JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 01 février 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Rohan

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2024, la société d'exploitation de restauration de Boulogne-Billancourt (SERBBI), représentée par Me Rohan, demande au juge des référés

Rohan (Deux-Sèvres), route de Coulon, Sansais, 8°/ de Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Surgères (Charente-Maritime), ..., 9°/ de Monsieur Alain Z..., demeurant à Surgères (Charente-Maritime

d'une protection spécifique des monuments historiques n'a pas pour effet de rendre un terrain à bâtir inconstructible, y compris à Saverne, à telle enseigne que les environs immédiats du château des Rohan

a fait acquitter par la société Est'Capade Automobile Lorraine et en devra restitution à celle-ci, à hauteur du montant justifié selon décompte d'huissier dressé le 21 décembre 2012 par la SELARL Rothhahn-Louis-Vautrin

Rohan, Craig A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M. Pierre X..., demeurant ...

[Adresse 10] [Adresse 9] [Localité 5] Rep/assistant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.R.L.

numéro a présenté en illustration d'un article sur le rallye des pharaons, la photographie en couleur pleine page d'un véhicule, devant une pyramide, sur lequel apparaît 9 fois la marque de cigarettes Rothmans

enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon le 16 avril 1992, présentée pour la SOCIETE SEMAIRE SARL, dont le siège est à La Ciotat (13600), campagne les Acacias, quartier Pignet de Rohan

KISSERLI Rohan, président présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public

SOCIAL N° RG 22/00039 - N° Portalis DB3Z-W-B7G-F6V3 N° MINUTE 24/00562 JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2024 EN DEMANDE S.A.S. [4] En son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Rohan