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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162f6e6b807dfe813d2963d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 30 Juin 2001 enregistré au répertoire général sous le n° 05/5736
Source officielleChambre 1-5
601365aae76270b383d35697
28 janvier 2021
28 janvier 2021
MONTERO DAVAL GUEDJ SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 26 Janvier 2018 enregistrée au répertoire général
Source officielle4e Chambre A
603681e5575dd92527699efb
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Mars 2014 enregistré au répertoire général sous le n° 12/04908
Source officielle1re Chambre B
6162c1ce34defd4c4b3b4634
17 janvier 2013
17 janvier 2013
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Jean Louis DAVID, avocat au barreau de NICE.
Source officielleChambre 1-8
68f081366232792c46835cb8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BLD6O SCI ROYLUX C/ [M] [A] [Y] [A] Syndicat des copropriétaires ROYAL LUXEMBOURG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle11e Chambre A
616250fe929f6bffa995b39a
5 avril 2013
5 avril 2013
JEAN FRANCOIS SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 17 Mai 2004 enregistré au répertoire général sous le n
Source officielleChambre 2-4
659f94423328fa00087a2457
10 janvier 2024
10 janvier 2024
INTIMEES Madame [X] [L], demeurant [Adresse 14] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Michel
Source officielle1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce063
3 octobre 2017
3 octobre 2017
DEFERE SCI CARDINALE SUD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1re Chambre C
615e0d23c25a97f0381f4bf2
29 janvier 2015
29 janvier 2015
MAXGAR, dont le siège est [Adresse 2] représentés par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS : Maître Xavier HUERTAS, ès qualités de mandataire
Source officielle6e Chambre D
6034749f07d80262a364e554
7 décembre 2016
7 décembre 2016
N° 2016/285 Rôle N° 15/07593 [Q] [O] C/ [E] [O] [D] [O] [V] [O] SCP [C] [W] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6473
5 juin 2014
5 juin 2014
la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Henri TROJMAN la SCP ROBERT & ASSOCIES SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE
Source officielle8e Chambre C
6034f4cf3d987a22d2d8d570
7 juillet 2016
7 juillet 2016
du 28 Avril 2016 enregistrée au sous le n° RG 14/18491 Appelant demandeur et défendeur aux déférés Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre C
6036ab622f49344ce3f9b1ad
17 septembre 2015
17 septembre 2015
[Q] épouse [T], agissant en sa qualité d'héritière de Monsieur [D] [Q] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Adresse 2] Chambre 3-4 N° RG 23/02688 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2IM Ordonnance n° 2024/M332 Monsieur [C] [R] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle15e Chambre A
615e0e62c25a97f0381f55cd
19 décembre 2014
19 décembre 2014
DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [A] [P] né le [Date naissance 3] 1942 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-9
6789fa580c7dc206c9eb7f5b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 12 Janvier 2024 enregistré au
Source officielleChambre 1-1
65a77c738121050008662b49
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de GRASSE en date du 26 Mai 2023 enregistré au répertoire général sous
Source officielle15e Chambre A
6162da7adda066944ee0e914
14 septembre 2012
14 septembre 2012
la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD et JUSTON Me LEFEBVRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 23 Février 2012 enregistré au répertoire
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de1484e
6 février 2014
6 février 2014
BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Sylvie MAYNARD Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-6
62cfb1e3548bc59fcf4f0e88
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Chambre 1-6 N° RG 21/15809 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BILVK Ordonnance n° 2022/M141 Mme [I] [X] Représentée et assistée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au
Source officiellePage 8 sur 18