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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6788a3d105b7378c3f0c5314
14 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Chambre 1-4
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3 juillet 2025
TANDEM CONSTRUCTION C/ [V] [R] [U] [T] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie LESAGE Me Gilles LOUC Décision déférée à la Cour : Jugement
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LFB6 SARL BELSITOc/Société RCR ARTOTEC ARCHITECTES
642fb5dfcece1704f5747447
6 avril 2023
d'appel du 25 juillet 2019 APPELANTE : SARL BELSITO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Adrien
Pôle 6 - Chambre 13
5fca5f5420b18e46828205a1
6 novembre 2020
Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/03962 APPELANT Monsieur [N] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me David PIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0027 substitué par Me Adrien
Cour d'Appel
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26 mars 2008
entendue en sa plaidoirie, INTIMES : Madame Monique X... ... 33450 SAINT LOUBES représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Philippe Adrien
Pôle 6 - Chambre 9
6035e3ae6cc33749e717bd68
4 février 2016
prud'hommes de BOBIGNY -section industrie- RG n° 14/00597 APPELANTE Madame [N] [E] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 4] représentée par Me Sophie
4e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a11b
7 septembre 2017
ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Monsieur [Q] [J] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Adriana
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68216-68684
20 juillet 2000
  Principal facts   On 29 September 1988 Adrien Caloc, a French national born in 1954 who lives at Le Lorrain in Martinique presented himself at the police station ( gendarmerie ) at Le Lorrain
Section des Référés
670975ea06866c0645d3bca2
10 octobre 2024
AFFAIRE : [S] [V], [L] [X], [R] [X] C/ [T] [V] épouse [I], [N] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND LE PRESIDENT : Madame Sophie
Chambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ee
9 juillet 2024
DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie
4ème chambre
DTA_2501671_20260409
9 avril 2026
Adrien Meo, secrétaire général adjoint de la préfecture du Loiret, délégation à l’effet de signer, en cas d’absence ou d’empêchement du secrétaire général de la préfecture du Loiret, « tous les actes et
6253cad3bd3db21cbdd8c33b
18 septembre 2008
Représentés par la SCP Michel PUYBARAUD, avoués à la Cour assistés de Maître Sophie VILLARD loco de Maître ADRIEN-BONNET avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur Joël Y... né le 13 Juillet
Pôle 2 - Chambre 5
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11 juin 2019
qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 527 280 044 00019 Représentés par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Assistés de Me Sophie
DTA_2405458_20251120
20 novembre 2025
Adrien Méo, secrétaire général par intérim de la préfecture et signataire de la décision attaquée, à l’effet de signer la décision en litige.
Pôle 6 - Chambre 12
643a42d7d83dbd04f5fb2af2
14 avril 2023
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Mai 2021 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/01794 APPELANTE S.N.C. [6] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Adrien
Chambre 1-2
671b352c2edfb0b58c05e99f
24 octobre 2024
[C] [T], [Adresse 1] représentés par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Adrien MOMPEYSSIN de la SELAS FIDAL DIRECTION
LUNDI
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14 avril 2025
Adresse 1], comparaissant par Maître Renaud PRUVOST, Avocat à la Cour, pour la SARL KLEMA AVOCATS, société d'Avocats, DEFENDERESSE société THE C SPIRITS SARL, [Adresse 2], comparaissant par Maître Sophie
REFERE
69837fd3cdc6046d47e755d5
8 janvier 2026
barreau de MONT-DE-MARSAN, Société CDC HABITAT, immatriculée au RCS de [Localité 16] sous le n°470 801 168, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Cathy GARBEZ, substituée par Me Sophie
6690c7710d808eb34e4557e0
3ème Chbre Cab A1
67ec3107dd062d9f810e1b3d
1 avril 2025
HOBESSERIAN PARTIES DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT Madame [O] [U], domiciliée et demeurant [Adresse 3] Monsieur [B] [U], domicilié et demeurant [Adresse 7] tous deux représentés par Maître Adrien
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