COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 17 AVRIL 2026 RG : 25/01389 2ème chambre Nous, Frank Robail, président de chambre, assisté de Sonia

Y... est actuellement marié, père de deux enfants âgés, salarié en qualité de manager achats et ventes d'une société située à Sofia moyennant un salaire d'environ 5 000 euros par mois et que son casier

Bernard BB..., Mme Monique CC..., Mme Sonia DD..., Mme XXX... , Mme Marie FF..., Mme Sylvie GG..., Mme Marie HH..., Mme Dolores II..., M. JJ... KK..., M. Thomas-Bernard LL..., M.

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/444 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/401 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/995 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/976 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

et 19/00491 rendus respectivement les 5 mai et 6 décembre 2019 par la même cour, dans les litiges l'opposant à la société Auplata, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Sorim

Ayant pour avocat Maître Aurélie MORICE, membre de L'AARPI CATHELY&Associés, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265215285631980 SARL SORIA PROMOTION

Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Ashley Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE

Alexis X... a été prise en compte par la société SORIA FINANCE aux termes d'un contrat de travail régulièrement signé par M.

#Sonia Rykiel création et diffusion de modèles contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-131/06.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 05 MAI 2026 Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

ROBAIL, empêché, assistée de Sonia VICINO, greffière, Vu l'article 906-2 du code de procédure civile, Vu le jugement du juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 13 novembre 2025, rendu dans

Société AXA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° 10/2026, 1 page) Nous, Hélène Bussière, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Sonia

décembre de cette année-là n'étant que régularisation, de même que, d'ailleurs, les écritures au débit ; que les fonds retirés au cours de l'année 1994 ne pouvaient provenir d'une vente de la SA SORDA

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

BASSE-TERRE 2ème chambre civile ----- ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT DU 29 MAI 2026 RG : 25/132 / 2ème chambre Nous, Annabelle CLEDAT, conseiller de la mise en état, assistée de Sonia

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 JUIN 2026 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia

DE METZ ORDONNANCE DU 27 MAI 2026 2ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia