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374 résultats pour « Stéphane BESSOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

670e05f310ea465c0ffcf8a2

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

décision : B N° RG 24/04709 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEXT Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2024, à 11h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

670e05f310ea465c0ffcf8a6

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

décision : B N° RG 24/04711 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEYG Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2024, à 13h47, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a64

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

née le 02 Décembre 1937 à Bastia (20200) ... ... 20200 BASTIA assistée de Me Stéphane PERFETTINI, avocat au barreau de PARIS M. Joseph Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93516

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SARL ARIA VOYAGES prise en la personne de son représentant légale demeurant et domicilié au siège social Route du Stiletto 20000 AJACCIO assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9354e

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

née le 12 Avril 1973 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Stéphanie LOMBARDO, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 534 du 05/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93585

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

INSULAIRE, dont le siège social est sis lieu dit Finocchio Capo Figo 20169 BONIFACIO, déclarée en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce d'AJACCIO ... 20000 AJACCIO assisté de Me Stéphane

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b459

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Stéphane C..., demeurant ..., 6 / de M. José X..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cea

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Stéphane X... et M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Stéphane XZ..., demeurant ..., Mme Odette XH..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d3

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Défenderesse : ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR 233 boulevard Voltaire 75011 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

603279956c6a03ad93284a59

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Emmanuelle BESSONE

Source officielle
CA

3e chambre

61609207db7ff645d856647f

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° RG : 09/03362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier ROUAULT de la SCP MARTIN- BATAILLE-ROUAULT Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b15367fac10b162e5d3

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

de décision : B N° RG 25/03909 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVIS Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 10h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

687f1b16367fac10b162e5d9

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

de décision : B N° RG 25/03906 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVHL Décision déférée : ordonnance rendue le 18 juillet 2025, à 10h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e200cdc6046d47375d4c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

de décision : B N° RG 26/00357 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSOZ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 11h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e3cdcdc6046d473787ba

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00355 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSOC Décision déférée : ordonnance rendue le 18 janvier 2026, à 11h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e3d2cdc6046d4737881c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00353 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSNC Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 11h09, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6971e3d9cdc6046d47378890

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décision : B N° RG 26/00350 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSMS Décision déférée : ordonnance rendue le 19 janvier 2026, à 16h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661d708c082b40ce99b67a4c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0726 Société AXA FRANCE IARD, SA, prise en la personne de son représentant [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Marc DESMICHELLE de l’AARPI DESMICHELLE BESSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbb

Appel

15 juillet 2008

15 juillet 2008

de l'organisation judiciaire en qualité de magistrat délégué à la protection de l'enfance, Monsieur THEUREY, Conseiller, assesseur, ayant fait le rapport, sur désignation du président, Monsieur BESSON

Source officielle

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