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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
67f8a8a1a5ae27812390deb9
10 avril 2025
10 avril 2025
Par jugement du 30 janvier 2024, le juge de l'exécution a : ordonné la mainlevée totale de la saisie des droits d'associé et de valeurs mobilières de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a85
18 novembre 2015
18 novembre 2015
pris en sa qualité de mandataire liquidateur de Monsieur Joseph Antoine X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec52
17 janvier 2012
17 janvier 2012
et intérêts pour harcèlement moral ; - dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; - confirmé le jugement déféré en ses autres dispositions ; - condamné Mme Stéphanie
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd5bbd03a05db96512d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
REGIS GRAND FRANCE SCCV prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié au siège social [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d826
28 février 2011
28 février 2011
né le 18 Août 1962 à BOURG EN BRESSE (01000) ... 01000 BOURG EN BRESSE représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme
Source officielleCIVIL
695d862475782d5f0602b844
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En foi de quoi ont signé Stéphane BOURDEAU, Président du Tribunal judiciaire de Foix, et la greffière visé ci-dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92828
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Melle Stéphanie X... et les 39 autres salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327b
18 mai 2016
18 mai 2016
avocat Me Thomas GIUSEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 708 du 10/ 03/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb05
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03228 Affaire : ORDONNANCE N 32/12 ASSOCIATION OGEC SAINTE MARIE 7 avenue du Docteur Leroy 72120 ST CALAIS Représentant : Maître Stéphane Burthe
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb06
19 janvier 2012
19 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/03229 Affaire : ORDONNANCE N 33/12 ASSOCIATION OGEC SAINT JOSEPH 17 bis avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS Représentant : Me Stéphane BURTHE
Source officielle3e Chambre A
61609215db7ff645d8566550
23 octobre 2014
23 octobre 2014
/12 né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Stéphane
Source officiellecr
61372649cd58014677424650
26 février 2003
26 février 2003
Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait pivoter Stéphane Z... avant
Source officiellecr
6137266ecd58014677425832
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Stéphane, - A...
Source officielleService des référés
68e55b130e2901d10fa3867d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Sophie COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Anne-Sophie MOREL
Source officielleService des référés
67f95ed50ea89248182a5ac7
3 avril 2025
3 avril 2025
MOISSON, avocat au barreau de PARIS - #C0406 Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de Madame [I] [H] [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008037288
15 juin 2001
15 juin 2001
Stéphane X... la réduction des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu et des pénalités y afférentes auxquelles il a été assujetti au titre des années 1989 et 1990 ; Vu les autres pièces du
Source officielle9ème chambre
69f16593cdc6046d47e90d9a
16 avril 2026
16 avril 2026
Stéphane ROUSSILLON, président Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110582
27 septembre 2017
27 septembre 2017
bénéficiaires, chacun pour 50 %, du contrat d'assurance vie Cardif n° (......) souscrit par la défunte, D'AVOIR autorisé la société civile professionnelle Nicole L..., Pierre A..., Sylvain B... et Stéphane
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489786.20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Nancy Stanislas Mobilier n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Nancy Stanislas Mobilier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c15
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Stéphane X... de sa demande de dommages et intérêts ; Infirme le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officiellePage 8 sur 147
MORELLI, Stéphane, Gino
19/06/2026
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AUTO CONTROLE ST CANNAT, MORELLI, Stéphane
Cession sous acte authentique en date du 17/01/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Avenue de L Europe ZA de la Pile Budeou 13760 Saint-Cannat
08/02/2024
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MORELLI, Stéphane
03/03/2023
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MORELLI, Bruno, Stéphane, Laurent
Numéro et date de l'avis provisoire : 74, le 14/04/2022
21/04/2022
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MORELLI, Bruno Stéphane Laurent
21/12/2021
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