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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ASSURANCES THELEM ASSURANCES, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables -SIREN n° 085.580.488, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01736
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de travail de directeur industriel au sein de la société Theolia n'ayant ensuite pris effet qu'à compter du 23 juillet 2010 ; que la société Theolia produisait les trois contrats de travail ainsi successivement
Source officielleChambre 1-4
680b1f9c4d571f883366926a
24 avril 2025
24 avril 2025
des copropriétaires et son assureur la société Générali, -débouté la société Thelem Assurances de ses demandes formées contre la SMABTP, -débouté la société Thelem Assurances de ses demandes formées
Source officielle4e chambre
5fdb6fb15820434dfe3ae9fb
11 mars 2019
11 mars 2019
C/ SOCIÉTÉ THELEM ASSURANCES ...
Source officielle4ème chambre 1ère section
670eb2921c3411ff34535b5b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la société THELEM), par contrat ayant pris effet le 12 janvier 2013.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01262_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Par une délibération du 30 novembre 2016, le conseil communautaire de la communauté de communes Thelloise, dont le siège est situé à Neuilly-en-Thelle (Oise), a approuvé le lancement d'une procédure de
Source officielleRéférés Premier Président
68709b82123db6632de31728
10 juillet 2025
10 juillet 2025
42/2025 --------------------------- 10 Juillet 2025 --------------------------- N° RG 25/00027 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HJ5P --------------------------- [E] [R] C/ Société THELEM
Source officielle3e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1be2
2 juin 2016
2 juin 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2016 N° 2016/222 Rôle N° 14/21586 [D] [F] [X] [F] NÉE [B] C/ Mutuelle THELEM ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9410d
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Y... à payer à la Sarl Theolis Assurances la somme de 3.000,00 € ; autorisé Monsieur Z...
Source officielle3e Chambre A
5fdc642605ad3787f3d1c66b
29 novembre 2018
29 novembre 2018
[B] [Y] a assigné la SARL Thebaide, la compagnie Alpha Insurance, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0bc413a8b69b32bf1b8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La fin de non-recevoir soulevée par les sociétés Thelem et Areas dommages doit, en conséquence, être accueillie.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10133
10 mars 2021
10 mars 2021
Theolia France et la condamne à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2601565_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de l’action de la société Etablissements Maurice Theaud.
Source officielleChambre Civile
652f78fbb053208318995ac1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
société Thélem assurances à leur payer la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; - condamner la société Thélem assurances à leur payer la somme de 2 500 euros
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03137_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 décembre 202, la SCI Thelma représentée par Me Solans conteste en appel ce jugement.
Source officielle4ème chambre
6778478ae5fcd631233307b7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
A l’appui de ses conclusions, la société THELEM ASSURANCES oppose la faute de la victime à la responsabilité de ses assurés.
Source officielle9e Chambre B
61609e4d264c7ed035b03c50
14 mars 2014
14 mars 2014
La SA Sodetrex, dont le seul actionnaire était la SA Theolia, société mère du groupe Theolia, est devenue par simple changement de dénomination sociale, la SA Therbio en juillet 2007.
Source officielle5ème chambre 2ème section
66ba52a8d951d116d3881ef8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
THELEM ASSURANCES le numéro de SIREN est le 085 580 488 ; Par conclusions notifiées par la voie électronique, le 30 mai 2024 S.A.M.C.V.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600201_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Themiss est rejetée.
Source officielleREFERES
69d58399cdc6046d4773fbe7
7 avril 2026
7 avril 2026
00004 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C57RU Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Me Christophe CAILLERE de la SELARL KERLEGIS Me Sophie OUVRANS entre : Compagnie d’assurance THELEM
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