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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2215808_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004115_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
L'autorité administrative dispose, en matière de naturalisation ou de réintégration dans la nationalité française, d'un large pouvoir d'appréciation.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1914096_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Paris Nanterre en Master 1 de " Langues, littératures et civilisations étrangères et régionales - Etudes romanes " et qu'elle était prise en charge financièrement par sa tutrice, Mme D B.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fcf
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b3a8
18 mai 1982
18 mai 1982
ET THIERRY Y..., A L'OCCASION D'UNE PRISE DE RIS, UNE PASSAGERE, SYLVIE X..., A ETE PROJETEE A L'EAU PAR UN MOUVEMENT IMPREVU DE LA BOME ; QUE LES PREVENUS JUGEANT INUTILE DE LUI LANCER LA BOUEE DE SAUVETAGE
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05e2
7 juin 1989
7 juin 1989
Thierry, rapporteur, MM. X... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers, référendaires, M.
Source officiellecr
Attendu que, saisi d'une poursuitec/Thierry X
6137259bcd5801467741f25c
12 juin 1996
12 juin 1996
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 mai 1995, qui l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a constaté l'annulation de son permis de conduire en fixant
Source officiellecr
61372693cd58014677426b0e
19 avril 2005
19 avril 2005
pour une durée de neuf mois ; "aux motifs que les lésions constatées témoignent de leur gravité ; qu'il ressort des auditions précises, circonstanciées et concordantes des témoins Michel Y... et Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b193
12 mars 2008
12 mars 2008
Thierry X... a relevé appel de ce jugement.
Source officiellecr
RENNES, du 9 mai 1996, qui, dans l'information suiviec/Thierry Y
613725afcd5801467741fc72
8 avril 1997
8 avril 1997
Geneviève, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d' appel de RENNES, du 9 mai 1996, qui, dans l'information suivie contre Thierry Y... pour viol sur mineur de 15 ans par ascendant
Source officielle11e chambre
64a7b2683bcaf505db696bd9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : C N° RG : 15/02127 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florian SANCHEZ Me Alexandra LORBER LANCE
Source officielle1ère Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d28
15 octobre 2024
15 octobre 2024
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA
Source officielleCour d'Appel
érées la veillec/M X
6253cc16bd3db21cbdd8f157
8 février 2012
8 février 2012
No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86340
27 mai 2002
27 mai 2002
C/ Thierry Y...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301079_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f6861
14 mai 1992
14 mai 1992
Pierre Y..., demeurant hameau Beau Soleil, Saint-Vincent-de-Paul, Dax (Landes), 2°/ de M. Serge Z..., demeurant 33, avenue maréchal Foch à Saint-Paulles, Dax (Landes), 3°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d9
26 mars 2015
26 mars 2015
Thierry Y... et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité que la cour se devrait de relever d'office.
Source officielleciv1
61372205cd580146773f9901
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
Source officielleExpropriation
68683eb34965b5d9df326bf2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
indemnisation, articles L311-1 et suivants, les articles R311-1 à R323-14 du code de l’expropriation pour cause d’utilisé publique, EXPOSE DU LITIGE Expéditions - pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f2
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Thierry Y... Loïc Y... C / S. A. ETABLISSEMENTS AA... FRERES S. A. FINANCIERE AA...
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