GROUP C/ [Z] [J] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendu le 02 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2022R00809 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me LEFEVRE, Me COUDREAU, Me PORCHER, Me RONZEAU, Me PEIFFER Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DONATELLA, expert

Ricour, conseiller rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Robert, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer

X...a rédigé un " rapport de mer " pour la direction des affaires maritimes et le CROSS, copie étant envoyée à la SNSM par courrier.

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 21 AVRIL 2023 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 25 JANVIER 2019 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription

Pireyre, président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRET DU 12 AVRIL 2023 (n° 2023/ , 14 pages) Numéro

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 05 Décembre 2017 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : B N° RG : 16/4213 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Une expédition de la décision ou une copie certifiée conforme par l'avocat doit y être jointe.

représentée Thomas Z... , avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : La SA AXA FRANCE IARD, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés [...]

Y..., conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Culturespaces, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cathédrale d'images, de Mme X... et de MM

SOCIETE NOVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me RIVALAN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de BREST

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 42] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 20/06826 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSPOJ N° MINUTE : Réputé contradictoire Assignation

En premier lieu, l'erreur de fait qu'aurait commise le préfet de l'Aube en désignant la requérante sous l'identité de " Mme A se disant G C ", alors qu'elle avait communiqué une copie de son passeport

La coupe à blanc est interdite, et tout élagage est soumis à autorision préalable.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Denis Durantou PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt

    Le 24 mars 2010, des poursuites pour coups et blessures furent ouvertes contre X. 26.