l'hôpital et les UMJ quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax

faire sortir, d'autant que leur différence de stature avec Stéphane X..., constatée à l'audience, explique qu'ils aient fait preuve d'une certaine force ; qu'il en est de même pour le bleu sur le thorax

rechercher si la hernie disphragmatique (hiatale) dont souffrait antérieurement Camille X... n'avait pas été aggravée à l'occasion du choc, avec pénétration d'une grande partie de l'estomac dans le thorax

ayant consisté à donner la mort à la victime de l'enlèvement, dont, selon les propres constatations de l'arrêt, le corps sans vie a été retrouvé au sein d'un véhicule incendié avec des balles dans le thorax

  The Court considered that there were two possible explanations for what happened.

. # Indemnité compensatoire aux producteurs de thon destiné à l'industrie de la conserve. # Affaire 264/86.

Il résulte des certificats médicaux que cet enfant présente actuellement des cicatrices hypertrophiques au niveau du membre supérieur gauche outre des cicatrices sur le thorax qui engendrent actuellement

à Schmitz ; qu'il a déclaré qu'après avoir actionné le système d'engagement des cartouches, il avait reposé l'arme sur la table ; que le coup était alors parti, atteignant Jean-Marie Y... au thorax

    The Court has examined the present case and finds that there are no facts or arguments from the Government which would lead to any different conclusion in the instant case.

° RG: 2026P00350 DÉBITEUR EURL [N] [W] Group SARL [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 419085758 - 1998 B 1131 Enseigne : [N] [W] Représentant légal : [U], Gustaaf, [O] [E] Gérant représenté par Me Thom

The local courts found, in particular, that there was no contravention to the Interception of Communications Act 1985.   2.

    While there was an interference with the private lives of the parties, Lords Justices Thorpe and Sedley found it to be justified and proportionate, for the following reasons.

There had therefore been a violation of Article 3.

All those who had lived in the territory of the former Moldavian Soviet Socialist Republic before annexation were proclaimed citizens of Moldova; as descendants of those persons, both applicants obtained

X..., compagnon de la victime " elle avait toujours des douleurs dans la poitrine ", il ne les évoque plus le 28 février et " ne l'a jamais entendue se plaindre du thorax " le 15 avril et ce, malgré d'insistantes

agir en état de légitime défense et a prononcé sa mise en accusation du chef d'assassinat ; "aux motifs qu'il résulte des rapports d'autopsie et d'expertise que Mekki Z... aurait été atteint au thorax

l'opposaient aux enfants de son épouse depuis veille ; "sur les instructions des policiers, il s'était rendu à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu où un médecin constatait de nombreux et importants hématomes sur le thorax

There was no reason to conclude that a general humanitarian emergency situation pertained in those areas.

dont il résulte, d'une part, que [T] [W] a utilisé un couteau dont la lame, par sa longueur, pouvait provoquer la mort, d'autre part, que l'intéressé a frappé sciemment au niveau du thorax

Those injuries had therefore been the result of treatment for which the State bore responsibility. There had, accordingly, been a violation of Article 3 concerning Ms Kırkoç and Ms Gül.