, l'homme avait placé la main sur sa tête comme pour dormir et après quelques minutes, Mme A... se rendait compte qu'il avait posé son autre main sur son sexe ; qu'elle remuait, en vain, et repoussait

société anonyme, dont le siège est ... l'Artaud (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1991 par le tribunal de commerce de Soissons, au profit de la société à responsabilité limitée Vannerie

Arsène, LA SARL TRANS-EUROP, C... Bernard, C... Jean-Louis, C... Guy, LA SARL C... Père et Fils, A...

qui venait de le racheter à Kaing lequel, avant de le céder, avait fait travailler clandestinement pendant un mois Le Van et ses deux soeurs ; que Le Van, quant à lui, employait clandestinement ses deux

attaqué relève que dans la commune de Gimont, des corridas ont été organisées en 1951, 1952 et 1953 et reprises en 1991, ce qui exclut toute tradition locale ininterrompue; que le fait que des communes

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 1998), que dans son numéro daté du 10 février 1994, le journal Le Monde a publié un article intitulé "Spéculations autour d'un tableau de Van

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° C 98-45.750 et K 99-44.818 formés par la société Trans Express Réunion, société à responsabilité

l'appui de sa requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la rédaction de la présente ordonnance ; que ces pièces laissent présumer, d'une part, que la société Trans-Agri

l'arrêt d'avoir dit qu'il avait commis une faute de nature à limiter de moitié son droit à indemnisation, alors, selon le moyen, que : 1 / le cyclomotoriste qui débouche d'une route prioritaire qu'il va

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un expert commis en référé avant tout procès ayant été saisi, après le dépôt de son rapport, par les sociétés Van

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société New Trans Euro fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 24

la trappe" ; que si l'inspecteur du Travail et l'expert Yvon E... ont interprété cette interdiction comme ne visant que les opérations d'ouverture des trappes, celles-ci en tout état de cause n'étaient

[F] faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que dans ses appels d'offres des marchés publics, l'Epafrance se présentait comme l'aménageur acheteur de la future [Adresse 11], et que le PLUi de Val

Jérôme X... ainsi que les sociétés Trans Inter et Trans Europe sont mis en cause pour des faits susceptibles d'être notamment qualifiés de travail dissimulé par dissimulation d'activité, travail dissimulé

TRANS SERVICE LINE TSL, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 412 967

bail par le congé délivré par la SAS Trane le 22 juin 2007 pour le 31 décembre 2007, d'avoir dit en conséquence que la demande de résiliation du bail formée par la SAS Trane est devenue sans objet et

Van Daele a vendu aux époux D., "acquéreurs conjoints et solidaires, chacun à concurrence de moitié", une parcelle de terrain à bâtir, sur laquelle ces derniers se proposaient d'édifier un pavillon ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Van Den Bergh, société de droit hollandais

X... et tendant au paiement des indemnités dues en cas de rupture du contrat de travail sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que Mme Van Y... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes

X... a alors assigné en paiement de diverses sommes les sociétés Chaîne et Trame et Chamatex ainsi que M.