Pour votre sécurité Assurez-vous avant de traverse qu'aucun train n'arrive dans les deux directions Empruntez le passage aménagé » ; "5°) alors qu'en l'espèce, après avoir considéré que l'installation

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Traveco.

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des services de traversées maritimes de passagers entre le continent et l’Ile d’Yeu

X... a entrepris de traverser la chaussée à l'entrée d'une courbe et de gauche à droite par rapport au sens de marche de ce véhicule, de manière inopinée et en courant, sans que ce comportement soit justifié

[N] [S], agriculteur, a déposé plainte avec constitution de partie civile, indiquant que la partie du collecteur d'eaux pluviales lui appartenant, et qui traverse la propriété de ses voisins, avec lesquels

dissimulé les sommes indûment versées par l'employeur qu'elle ne pouvait ignorer avoir reçu, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la salariée, entre décembre 2012 et l'été 2013, n'avait pas traversé

titre du supposé préjudice moral, la cour d'appel a relevé que des certificats médicaux datés des 2 mai, 30 novembre, 20 décembre 2013 et 20 janvier 2014 "démontrent la réalité de l'épisode dépressif traversé

24 juillet 1966 ; 3 / que, en retenant qu'il était acquis aux débats que la demanderesse au pourvoi n'avait apporté aucun soutien à son frère lors des périodes difficiles que l'entreprise avait traversées

La CEDH a jugé à l'unanimité que la durée des procédures civiles était excessive et a conclu à une violation de l'article 6 § 1 de la Convention. Elle a déclaré la requête recevable et a condamné le d

qu'un agent de police a constaté par l'intermédiaire d'un système de vidéoprotection le stationnement très gênant du véhicule immatriculé [...] sur un passage réservé à la circulation des piétons en traversée

[J], au cours d'une traversée de l'Atlantique organisée par le Comité départemental de voile de la Charente-Maritime (le CDV) ; que M.

d'exploitation sur la parcelle des consorts A... car ils n'en ont aucune utilité pour l'exploitation de leur propre parcelle, qui est desservie par ce chemin à partir du chemin vicinal sans avoir besoin de traverser

CONSTRUCIONS DE MENUISERIES METALLIQUES COMMERCIALISATION (CMMC), dont le siège social est sis [Adresse 17] non comparante Société SMA SA prise en sa qualité d’assureur de la société TRIVERIO, dont le

déclarations des témoins, que Mme Z... s'était à l'entrée d'un virage à gauche, déportée sur sa droite, empiétant sur l'accotement gravillonneux et que, perdant le contrôle de son véhicule, elle avait traversé

rapport d'analyse des disques de chronotachygraphe que les arrêts de 17h13 à 17h15 peuvent correspondre aux feux tricolores de l'entrée de Le Cateau, que la distance de 2,9 kms peut correspondre à la traversée

qu'elle n'était pas couverte ; que le travail d'Alain C... consistait à aider Philippe Y... dans la manutention des "tire copeaux" et que c'est pour permettre le passage du fenwick qu'il a dû placer une traverse

qu'il ressort des documents produits par les parties que la revendication selon laquelle il s'agirait d'un chemin d'exploitation et non pas d'un chemin rural ne concerne que la portion du chemin qui traverse

X... est propriétaire d'un appartement dans un immeuble en copropriété dont une canalisation d'évacuation d'eau traverse le lot de Mme Y... situé à l'étage inférieur ; Attendu que pour refuser l'existence

, propriétaire de la parcelle cadastrée [...] , a assigné M. et Mme L..., propriétaires de la parcelle cadastrée [...] , pour obtenir l'exercice d'un droit d'usage sur le chemin d'exploitation qui traverse

Son passager indique qu'elle paraissait paniquée, que visiblement elle voulait traverser l'autoroute mais que si elle avait vu le fourgon, elle n'aurait pas traversé.