Hélène Y... S.A.R.L.

X..., pour financer l'acquisition d'un immeuble, a contracté auprès de la banque La Hénin un emprunt en garantie duquel il a adhéré à une assurance de groupe souscrite par la banque auprès de la compagnie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Marie-Hélène Chagnot, demeurant 34, rue Courtot de Cissey, 54000 Nancy, 24 / de Mme Marie-Louise

Roger-Vincent D, demeurant ..., Mme Marie-Hélène D, demeurant ..., Mlle Aude D, demeurant ..., M. Jérôme D, demeurant ..., M. Pierre D, demeurant ..., M. Thomas D, demeurant ..., M.

Jacques X..., demeurant au Pélerin à Saint-Vincent-des-Prés (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au profit de la Mutuelle

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Vincent X...

par une société polonaise dénommée Vincent J.

du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international et que Mme X... a déplacé illicitement Hélio des Etats-Unis où il avait sa résidence habituelle, il est démontré qu'Hélio, scolarisé

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Heulin

Vincent Daumas, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société La Locomotive et de Me Marie-Hélène A, - les conclusions de M.

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public qui a fait connaître son avis.

Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS - #C0380 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 4], représenté par son syndic ARCHITECTURE GESTION [Adresse 13] [Localité 46] représenté par Maître Hélène

du Douro 35200 RENNES représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Vincent BERTHAULT, avocat INTIMEE : S.A.R.L.

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement n° 9 rendu le 10 juin 1997 par le tribunal d'instance de Vincennes

Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M. Franck Meynaud, juge, M.

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2024 2ème prolongation Nous, Anne-Laure Bastide, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée d'Hélène

Derepas, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de Mme Hélène X... et autres et de Me Foussard, avocat de la ville de Paris, - les conclusions de M.

SCI STEGUINOISY, représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025246 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Hélène