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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372120cd580146773f132b
14 mars 1990
14 mars 1990
Olivier, Armand Y..., 2°) M. Vincent Y..., agissant tous deux en qualité d'héritiers de M. Olivier Y... leur père décédé, et demeurant tous deux ... IV à Paris 4e, 3°) M.
Source officiellecr
6137262dcd580146774238ae
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Raoul, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Olivier Y... du chef du délit
Source officielleChambre 04
IP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELSc/SARLU ACMH
69f5abe8cdc6046d474dc642
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
69f5ac03cdc6046d474dc88b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
69f646f0cdc6046d475e7e49
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleAUDIENCE EXAMEN DES CLOTURES DE PROCEDURES COLLECTIVES - 14H15
6a0b75a0cdc6046d471e8a3b
6 mai 2026
6 mai 2026
Numéro de procédure collective : 41016097 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002611 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 06/05/2026 Débiteur : SNC NIVAUD-LEJEUNE (SNC) SCI VINCENT-SYLVIE
Source officielleChambre 2-4
69d2f4a5cdc6046d473fb61a
2 avril 2025
2 avril 2025
Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SAS GEMMJ en la personne de Me [I] [N] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54fd8cdc6046d47a42957
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 1] METROPOLE sous le numéro 345 154 710, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en sa qualité de représentant légal de la SAS LUVIE ; DEFENDERESSE, comparaissant et plaidant par Maître Vincent
Source officielleChambre 2-4
69d4b43ccdc6046d4760c1cd
11 juin 2025
11 juin 2025
Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, Mme Nathalie Dostert, juge, M. Vincent-Bruno Larger, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462727.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat
Source officielleChambre 04
69f5ab34cdc6046d474db826
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
P01435 SAS INGRAM MICROc/SAS ADINES CONSULTING
69f5ab93cdc6046d474dc059
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
IETE INFORMATIQUE DE GROSSISTES EN PRODUITS AGRO ALIMENTAIRESc/SASU BOUCHERIE AHMED
69f5abcbcdc6046d474dc439
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
69f5abf6cdc6046d474dc765
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
IP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELSc/SASU LARIANE
69f5ac1ccdc6046d474dca9a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officielleChambre 04
émentaire, membre de l'AGIRC-ARRCOc/SASU TDL BTP
69f646d5cdc6046d475e7ca8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent MIGLIORE, en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe JOMBART, M.
Source officiellePEC sociétés civiles
6785675caaacbea0fe680f0d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
qui a constaté un certain nombre d’irrégularités a par courrier du 21 décembre 2022 adressé à la SAS BVE BERNARD VINCENT ENTREPRISES une proposition de rectification.
Source officiellecr
61372638cd58014677423e04
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 juin 2002, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463018.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. et Mme B ;
Source officielleChambre 2-4
69d18de6cdc6046d4724fd90
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Olivier Duboureau, Mme Béatrix Peret et M. Vincent-Bruno Larger.
Source officiellePage 8 sur 140