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1 917 résultats pour « Weessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_21NT02180_20230725

Admin. Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Collet, représentant la société West Promotion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223672_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, la société Weya, représentée par Me Constantini, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article R.541-1 du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163e58e578519f70b5ebaae

Appel

29 janvier 2010

29 janvier 2010

Numéro d'inscription au répertoire général : 08/20765 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Septembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006046811 APPELANTS SOCIETE FRENCH WEST

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2601807_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2026, la société par action simplifiée (SAS) Weva et la société civile immobilière (SCI) Analuw, représentées par le cabinet Ydès,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200016

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

X... des fins de la poursuite ; que la société West Indies Pack a assigné la société des eaux de Capes Dolé devant un tribunal mixte de commerce en soutenant que le fait pour cette dernière de commercialiser

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A

63d3799ed1bc2605de4b4720

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CORSICA LINEA Entreprise WEST OF ENGLAND LUXEMBOURG S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d36af9fd1f8094de49

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

West Image revêt les caractéristiques de la force majeure. 1.1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00118

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

[W] [R], domicilié [Adresse 11], 12°/ à Mme [Z] [A], domiciliée [Adresse 12], 13°/ à Mme [S] [E], domiciliée [Adresse 13], 14°/ à la société West Pharmaceutical Services, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

soc

61372160cd580146773f3394

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Wesper, dont le siège est sis 42, cours Jean-Jaurès à Pons (Charente-Maritime), en cassation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61630b6842de3d260b993191

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Par acte du 7 janvier 1991, Monsieur [P], associé majoritaire de la société WEST COAST INVEST, s'est porté caution solidaire à hauteur de 2.000.000 francs.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0d5ec25a97f0381f4d01

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Faits et Procédure La société par actions simplifiée Nissan West Europe est importatrice, notamment en France, des véhicules automobiles de marque Nissan.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

65dd8b57af7bf00008e55624

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Compte tenu du poste que vous occupez et ce, depuis de nombreuses années chez WEPA, vous n'êtes pas censé ignorer qu'il n'est pas possible de ne pas respecter ces règles.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64ae4667a1775905dba3ba23

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le 15 novembre 2019 la SASU Maserati West Europe a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01924_20260105

Admin. Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société West Finances a déposé un dossier de candidature et a créé le 25 mars 2022 une filiale destinée à porter le projet, dénommée West Events Nantes Erdre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301565_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le désistement d’instance de la société West Indiz Bâtiment 78 est pur et simple et rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte. 3.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Représentée par Me Arnaud CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Représentée par Me Hélène THIERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Société MASERATI WEST

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66ac768aa9cfa399a90d1e0f

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Le 13 juin 2016, Mme [Y] a présenté à la société [I] West Automobiles une demande de paiement de frais kilométriques d'un montant de 691,37 euros.

Source officielle
CA

3e chambre

60330f985114ce81a51d5848

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

N° 15/07161 AFFAIRE : SAS NISSAN WEST EUROPE C/ [X], [L], [R] [P] ...

Source officielle
CC

civ1

61372461cd58014677415035

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Y... qui, du 1er janvier 1993 au 31 juillet 1995, avait été employé en qualité d'attaché commercial par la société West company, a présenté à l'encaissement, en février 1996, un chèque émis à son bénéfice

Source officielle
CC

civ1

613723c1cd5801467740dbef

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société West Indies immobilier, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle

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