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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT02180_20230725
25 juillet 2023
Mas, rapporteur public, - et les observations de Me Collet, représentant la société West Promotion. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2223672_20230123
23 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, la société Weya, représentée par Me Constantini, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article R.541-1 du
Pôle 5 - Chambre 2
6163e58e578519f70b5ebaae
29 janvier 2010
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/20765 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Septembre 2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006046811 APPELANTS SOCIETE FRENCH WEST
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2601807_20260421
21 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 avril 2026, la société par action simplifiée (SAS) Weva et la société civile immobilière (SCI) Analuw, représentées par le cabinet Ydès,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200016
7 janvier 2016
X... des fins de la poursuite ; que la société West Indies Pack a assigné la société des eaux de Capes Dolé devant un tribunal mixte de commerce en soutenant que le fait pour cette dernière de commercialiser
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LSNI S.A.R.L. HOMEGREENc/S.A
63d3799ed1bc2605de4b4720
26 janvier 2023
CORSICA LINEA Entreprise WEST OF ENGLAND LUXEMBOURG S.A.
4ème chambre 2ème section
68dec3d36af9fd1f8094de49
2 octobre 2025
West Image revêt les caractéristiques de la force majeure. 1.1.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00118
18 janvier 2017
[W] [R], domicilié [Adresse 11], 12°/ à Mme [Z] [A], domiciliée [Adresse 12], 13°/ à Mme [S] [E], domiciliée [Adresse 13], 14°/ à la société West Pharmaceutical Services, dont le siège est [Adresse
61372160cd580146773f3394
6 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Wesper, dont le siège est sis 42, cours Jean-Jaurès à Pons (Charente-Maritime), en cassation
Pôle 5 - Chambre 6
61630b6842de3d260b993191
1 mars 2012
Par acte du 7 janvier 1991, Monsieur [P], associé majoritaire de la société WEST COAST INVEST, s'est porté caution solidaire à hauteur de 2.000.000 francs.
Pôle 5 - Chambre 4
615e0d5ec25a97f0381f4d01
3 décembre 2014
Faits et Procédure La société par actions simplifiée Nissan West Europe est importatrice, notamment en France, des véhicules automobiles de marque Nissan.
Sociale C salle 2
65dd8b57af7bf00008e55624
26 janvier 2024
Compte tenu du poste que vous occupez et ce, depuis de nombreuses années chez WEPA, vous n'êtes pas censé ignorer qu'il n'est pas possible de ne pas respecter ces règles.
Chambre 1-1
64ae4667a1775905dba3ba23
11 juillet 2023
Le 15 novembre 2019 la SASU Maserati West Europe a relevé appel de cette décision.
Juge des référés
DCA_25NT01924_20260105
5 janvier 2026
La société West Finances a déposé un dossier de candidature et a créé le 25 mars 2022 une filiale destinée à porter le projet, dénommée West Events Nantes Erdre.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301565_20251219
19 décembre 2025
Le désistement d’instance de la société West Indiz Bâtiment 78 est pur et simple et rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte. 3.
Pôle 5 - Chambre 11
60362f2d601ac491900bbe2d
4 décembre 2015
Représentée par Me Arnaud CLAUDE de la SELAS CLAUDE & SARKOZY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Représentée par Me Hélène THIERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : R175 Société MASERATI WEST
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ac768aa9cfa399a90d1e0f
1 août 2024
Le 13 juin 2016, Mme [Y] a présenté à la société [I] West Automobiles une demande de paiement de frais kilométriques d'un montant de 691,37 euros.
3e chambre
60330f985114ce81a51d5848
5 octobre 2017
N° 15/07161 AFFAIRE : SAS NISSAN WEST EUROPE C/ [X], [L], [R] [P] ...
civ1
61372461cd58014677415035
18 octobre 2005
Y... qui, du 1er janvier 1993 au 31 juillet 1995, avait été employé en qualité d'attaché commercial par la société West company, a présenté à l'encaissement, en février 1996, un chèque émis à son bénéfice
613723c1cd5801467740dbef
15 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société West Indies immobilier, société à responsabilité limitée, dont
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