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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01666_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B F, notaire, a débuté son activité le 1er février 2009 au sein de la société civile professionnelle (SCP) " C et B F " située à Guise (Aisne). M. G E ayant acquis les parts de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00590_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de la santé (OMS) concernant la Guinée et l’article paru au sein de la revue de la santé publique en 2019, sont insuffisants à démontrer que M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2002555_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
qui permet de confirmer que toutes les études protégées portant sur la substance active sont compensées et utilisables dans le cadre de sa demande de renouvellement d'AMM ; * qu'en vertu du document guide
Source officielleChambre Civile
6978611ccdc6046d47d6234e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Lors du délibéré, au cours duquel Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, et Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de : Madame Nathalie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00938_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
d'enseignements structurés de l'utilisation d'un banc expérimental de mesure des efforts, ne permettait pas de révéler qu'une démarche systématique procédant d'une véritable démarche scientifique aurait guidé
Source officielleChambre 1-6
6780be2c780de3a214879f1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles CHATENET, avocat postulant, avocat au barreau de NICE, Me Xavier CHANTELOT, avocat plaidant, avocat au barreau de BONNEVILLE *-*-*-*-*
Source officielle2ème CH - Section 2
67ff39c0303a1b38839f7ccb
15 avril 2025
15 avril 2025
Arrêt signé par Xavier GADRAT, Président et Marie-Edwige BRUET, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7e
27 avril 2023
27 avril 2023
2020 par le du Tribunal judiciaire de BORDEAUX (chambre : 5, RG : 19/09372) suivant déclaration d'appel du 06 novembre 2020 APPELANT : [Z] [N] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (GUINEE
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627906
3 mai 1989
3 mai 1989
Boré, Xavier, avocat de la société anonyme QUADRIGA, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242893
4 novembre 2009
4 novembre 2009
Xavier Domino, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331ce31df9338379d2743
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2e
6 février 2008
6 février 2008
SYNDICAT CGT DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION ÉLECTRIQUE DE PALUEL C.N.P.E. de Paluel B.P.. 48 76450 CANY-BARVILLE représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ea
11 octobre 2007
11 octobre 2007
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle8ème chambre
DTA_1900623_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ces informations figurent en annexe 1 du Guide SANCO 7525/VI/95 REV9 ".
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00672_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
C A, ressortissant de la République de Guinée né le 12 décembre 1994 à Macenta (Guinée), est entré sur le territoire français le 16 mai 2016, selon ses déclarations.
Source officielle8ème chambre
DTA_1910312_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ces informations figurent en annexe 1 du Guide SANCO 7525/VI/95 REV9 ".
Source officielle2e chambre 1re section
6034cc77a5d5dab6c8dcefb8
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en
Source officielle2ème chambre
DTA_2201732_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Xavier Marotel, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres ayant reçu délégation du préfet, par un arrêté du 16 septembre 2021, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
Source officiellecr
613725c2cd58014677420538
24 septembre 1998
24 septembre 1998
septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de Me B... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellePage 8 sur 16