CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

172 résultats pour « Yann LE BRAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.

LEGIARTI000028443622

—

MA0357 | Q8300500 | L'Estey Rouge S014 | Q83-0400 | L'Aran (ou Joyeuse) MA0360 | Q83-0430 | L'Ardanavy MA0361 | Q8350530 | Le ruisseau du Termi MA0362 | Q8360500 | Le canal du Moulin de Biaudos (ou Ynis) MA0363 | Q8365001 | Le bras

Article Annexe I

—

Longueur des bras de levier (mm) : ..... 11.6. Course maximale des actionneurs de frein (mm) : .... 11.7. Nature du repérage des réservoirs d'air en fonction de leur affectation : Inscription : ........ Affectation :........... 11.8.

Article Annexe I

—

Mise en station des échelles Chaque cellule a au moins une façade accessible desservie par une voie permettant la circulation et la mise en station des échelles et bras élévateurs articulés.

Article Annexe V

—

Pont enjambant les bras de mer Les règles de signalisation des ponts sur les bras de mer applicables sont celles définies à l'annexe III du présent arrêté. 6.2.1.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

La préparation technique du véhicule ; d) La manipulation et la surveillance de ses éventuels équipements spéciaux (dispositifs de transport sous température dirigée, flexibles, clapets, compteurs et autres équipements des citernes, hayon élévateur, bras

Article 4

—

Panneau B 9 e Accès interdit aux voitures à bras à l'exclusion de celles visées à l'article R. 412-34 du code de la route. Panneau B 9 f. Accès interdit aux véhicules de transport en commun de personnes.

Article Français (suite)

—

Le même bricoleur de génie décide de faire tester son appareil par son petit-fils, Yann, élève de 4e.

Article Annexe I

—

Elle est conçue de façon qu'il n'y ait pas de tronçons de canalisations constituant des bras morts. Elle est équipée d'un dispositif permettant la purge complète de l'eau du circuit. dans les conditions de sécurité ; 2.6.

Article Annexe 130-A.1

—

Plans et documents : - capacités ; - données hydrostatiques ; - données pantocarènes ; - courbes des bras de levier de redressement ; - courbes de sondes des caisses et ballasts.

Article Annexe I (suite)

—

45 Loiret Rouvres-Saint-Jean 45 Loiret Thignonville 45 Loiret Villemandeur 45 Loiret Vimory 47 Lot-et-Garonne Agen 47 Lot-et-Garonne Boé 47 Lot-et-Garonne Bon-Encontre 47 Lot-et-Garonne Brax

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

a) Stabilité à l'état intact : -recueil des cas de chargement ; -plan des capacités ; -instructions au capitaine ; -critères de stabilité (dont critère météorologique de roulis et de vent fort) ; -cas d'utilisation d'engins de levage avec bras de levier

Article Annexe I (suite)

—

Notion de force X La force - Modèle physique d'une action mécanique engendrée par un contact supposé ponctuel - Ses effets statiques : - selon son intensité : déformations élastiques, mesure, unités - selon sa direction et sa position, bras

Article Annexe Ib (suite)

—

Risques liés aux vibrations Vibrations transmises à l'ensemble du corps Vibrations transmises aux mains et aux bras Caractériser le risque vibration selon l'intensité, la durée et l'activité de travail Identifier les effets physiopathologiques des

Article Annexe I

—

TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

II, Le Tampon I, Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile, Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon

Article Annexe

—

Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.

Article Annexe II

—

Aires de stationnement Les aires de mise en station des moyens aériens permettent aux engins de stationner pour déployer leurs moyens aériens (par exemple les échelles et les bras élévateurs articulés).

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

sous-variables sollicitant la motricité de manière variable, ces trois activités nécessitant des capacités motrices et fonctionnelles sensiblement différentes : Habillage du haut C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par la tête et/ou les bras

Article Annexe I

—

NUMERO D'ORDRE : 621.3 INSTRUMENTS : Mesurage des masses : Instruments de pesage à fonctionnement non automatique : Précision moyenne : Instruments de pesage à équilibre non automatique (1) : Instruments à bras égaux (fléaux, Roberval, Béranger

Page 8 · 172 résultats

← PrécédentSuivant →