Yannick, - Z... Monique, épouse G..., - H... Hervé, - A... Maryline, épouse H..., - F... André, - C... Alain, - Y...

Yannick, - Z...

Yannick A, demeurant ..., M. Philippe B, demeurant ..., M. Pierre-Emmanuel C, demeurant ..., M. Rémy D, demeurant ..., M. Florent E, demeurant ... ; M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la valeur des meubles demeurés au domicile conjugal à la disposition de Yannick X... était nulle et n'avait pas à figurer

Yanick X... né le 07 Décembre 1970 à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (97400) ...

Thierry Y... se réservant la jouissance de cette maison avec sa nouvelle compagne ; que Mme Yannick X... se trouve dès lors contrainte de supporter certains frais afférents à ladite société et l'impôt

Yannick Y...

elle y avait été invitée, si la clause résolutoire visée au commandement du 22 novembre 2011 n'avait pas été mise en oeuvre de mauvaise foi par les bailleurs, la cour d'appel a privé sa décision de base

de l'horaire quotidien annualisé (7h) et non sur la base du nombre d'heures qui auraient dû être travaillées, il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en rappel de salaire ; Sur le premier

domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 26 octobre 2016 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre, 3e section, tutelle), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Yannick

YANNICK, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 28 AVRIL 1980 QUI, POUR INFRACTIONS A LA REGLEMENTATION SUR LA BILLETERIE DES SPECTACLES, L'A CONDAMNE A 81 844 AMENDES

Yannick A..., domicilié [...] , 4°/ M. Pierre B..., domicilié [...] , 5°/ M. C... D..., domicilié [...] , 6°/ M. Jean-C... E..., domicilié [...] , 7°/ M. J...

X... de leurs demandes et les a condamnés à payer à Madame Josette Y..., Mademoiselle Christelle Y..., Monsieur Frank Y... et Monsieur Yannick Y..., les sommes de 500 €, à titre de dommages et intérêts

LABORATOIRE [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.

Yannick Z..., 2°/ à Mme Sandrine A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Inter centre immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 17 janvier 1990 qui, pour défaut de paiement de cotisation en matière d'assurances vieillesse et invaliditédécès

moyens doivent être écartés ; Sur le quatrième moyen de cassation, proposé pour Gérard D... et pris de la violation des articles 316 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

En l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats que madame Y..., aide soignante, a bénéficié d'un salaire net mensuel moyen de 1. 669, 17 euros en 2009 (base IR 2010 sur les revenus 2009) et de 1