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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 3

69d7f458cdc6046d47aeb6de

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle fait valoir que pour que la maladie soit présumée d’origine professionnelle, il faut qu’elle soit objectivée par une IRM ou par un arthroscanner en cas de contre-indication médicale à l’IRM, or, à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302805_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme A... une régularisation arthroscopique.

Source officielle
CA

3ème chambre

6871eceb542d85a267f3c673

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[U] travaillait dans une clinique du sport, il prescrivait un arthroscanner.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa01c3411ff34578f1a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[N] [F] a sollicité la prise en charge d’une rechute, au constat médical de : « lésion du LCA + ménisque genou droit + gonalgies invalidantes – arthroscopie + ligamentoplastie – soins en cours ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503415_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

pour l’ablation du matériel d’ostéosynthèse et le 19 mars 2024 une intervention pour la libération des tissus mous de la cheville et de l’arrière-pied droit avec capsulotomie par abord postérieur arthroscopique

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:470482.20240227

Admin. suprême

27 février 2024

27 février 2024

pour laquelle il demandait l'autorisation d'exercice, faute d'une pratique effective en chirurgie orthopédique " adultes ", en particulier en matière de prothèses totales de hanche ou de genou et d'arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402915_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Clermont-Ferrand depuis 2017 ; elle est en arrêt maladie depuis le 9 août 2021 pour une tendinopathie de la coiffe des rotateurs ; le 21 septembre 2021, une ténotomie du long biceps et réparation arthroscopique

Source officielle
CA

5ème Chambre

68df589f5835300816d8162c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[F], médecin, au service de chirurgie orthopédique et traumatologie du Centre Hospitalier de [Localité 10] lequel a relevé une tendinopathie calcifiante et a préconisé un geste d'évacuation sous arthroscopie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414104e0040aa3735c4db

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

stérilisation par la Polyclinique [Localité 6] Rive Droite et que le 7 septembre 2023, elle a été victime d’un accident du travail en salle de pré désinfection lors de la récupération du matériel d’arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851eb

Appel

26 juin 2000

26 juin 2000

L'analyse arthroscopique pré-opératoire du 26 septembre 1992 ne révèle en effet aucun élément microbien local.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01108

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2012), que Mme X... a été engagée par la société Stryker France le 2 juin 2008 en qualité de « responsable arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d04c60cdc6046d470a3ea0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le colloque médico-administratif du 7 mai 2024, mentionne « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par IRM » avec réalisation d'un arthroscanner du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192286cdc6046d4753321a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

titre de ses séquelles, notées comme suit : 'séquelles fonctionnelles indemnisables d'une tendinopathie chronique droite dominante traitée à deux reprises chirurgicalement avec acromioplastie sous arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300876_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

juin 2017 concluait en faveur d'une fissuration ou une rupture partielle de la coiffe des rotateurs aux dépens du supra épineux ; - elle a été opérée le 19 décembre 2017 pour une réparation sous arthroscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34e

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Y... a fait l'objet d'un arrêt de travail en raison de douleurs intenses au genou droit qui ont donné lieu à une arthroscopie et à une IRM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201905

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

temporairement, au delà d'un délai raisonnable évalué à un mois, cet état antérieur a évolué pour son propre compte ; en conséquence, après le 26 juin 2004, l'arrêt de travail et les soins, y compris l'arthroscopie

Source officielle
TJ

Pôle social

69861792cdc6046d4737d826

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La SAS [11] fait notamment valoir qu’ en l’absence d’IRM , il appartient à la caisse de démontrer l’existence d’une contre indication à l’IRM permettant de recourir à l’arthroscanner.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bc6d7876e75543d1c562

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

De plus, elle souligne que le [13] a estimé que l'arthroscanner ne permettait pas de confirmer la pathologie déclarée.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce1420008389773

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

IPP 20% - passage en CMRA le 7/02/2020 (contestation employeur) rupture scapho lunaire considérée comme état antérieur : taux ramené à 15% (contesté) A noter: - arthroscanner du poignet droit du 25

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200482

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Cet IRM (ou arthroscanner) constitue un élément du diagnostic sur lequel les médecins doivent se fonder pour conclure à l'existence de la maladie professionnelle nommément désignée dans le tableau, et

Source officielle

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