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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 3
69d7f458cdc6046d47aeb6de
8 avril 2026
Elle fait valoir que pour que la maladie soit présumée d’origine professionnelle, il faut qu’elle soit objectivée par une IRM ou par un arthroscanner en cas de contre-indication médicale à l’IRM, or, à
2ème Chambre
DTA_2302805_20251126
26 novembre 2025
Le 15 juillet 2019, le praticien hospitalier a proposé à Mme A... une régularisation arthroscopique.
3ème chambre
6871eceb542d85a267f3c673
11 juillet 2025
[U] travaillait dans une clinique du sport, il prescrivait un arthroscanner.
CTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa01c3411ff34578f1a
7 octobre 2024
[N] [F] a sollicité la prise en charge d’une rechute, au constat médical de : « lésion du LCA + ménisque genou droit + gonalgies invalidantes – arthroscopie + ligamentoplastie – soins en cours ».
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503415_20260401
1 avril 2026
pour l’ablation du matériel d’ostéosynthèse et le 19 mars 2024 une intervention pour la libération des tissus mous de la cheville et de l’arrière-pied droit avec capsulotomie par abord postérieur arthroscopique
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470482.20240227
27 février 2024
pour laquelle il demandait l'autorisation d'exercice, faute d'une pratique effective en chirurgie orthopédique " adultes ", en particulier en matière de prothèses totales de hanche ou de genou et d'arthroscopie
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402915_20241127
27 novembre 2024
Clermont-Ferrand depuis 2017 ; elle est en arrêt maladie depuis le 9 août 2021 pour une tendinopathie de la coiffe des rotateurs ; le 21 septembre 2021, une ténotomie du long biceps et réparation arthroscopique
5ème Chambre
68df589f5835300816d8162c
2 octobre 2025
[F], médecin, au service de chirurgie orthopédique et traumatologie du Centre Hospitalier de [Localité 10] lequel a relevé une tendinopathie calcifiante et a préconisé un geste d'évacuation sous arthroscopie
REFERES 1ère Section
67f414104e0040aa3735c4db
7 avril 2025
stérilisation par la Polyclinique [Localité 6] Rive Droite et que le 7 septembre 2023, elle a été victime d’un accident du travail en salle de pré désinfection lors de la récupération du matériel d’arthroscopie
Cour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
L'analyse arthroscopique pré-opératoire du 26 septembre 1992 ne révèle en effet aucun élément microbien local.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01108
19 juin 2013
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2012), que Mme X... a été engagée par la société Stryker France le 2 juin 2008 en qualité de « responsable arthroscopie
69d04c60cdc6046d470a3ea0
3 avril 2026
Le colloque médico-administratif du 7 mai 2024, mentionne « rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par IRM » avec réalisation d'un arthroscanner du
Chambre Sociale
6a192286cdc6046d4753321a
28 mai 2026
titre de ses séquelles, notées comme suit : 'séquelles fonctionnelles indemnisables d'une tendinopathie chronique droite dominante traitée à deux reprises chirurgicalement avec acromioplastie sous arthroscopie
DTA_2300876_20230912
12 septembre 2023
juin 2017 concluait en faveur d'une fissuration ou une rupture partielle de la coiffe des rotateurs aux dépens du supra épineux ; - elle a été opérée le 19 décembre 2017 pour une réparation sous arthroscopie
6253cad3bd3db21cbdd8c34e
17 juillet 2008
Y... a fait l'objet d'un arrêt de travail en raison de douleurs intenses au genou droit qui ont donné lieu à une arthroscopie et à une IRM.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201905
1 décembre 2011
temporairement, au delà d'un délai raisonnable évalué à un mois, cet état antérieur a évolué pour son propre compte ; en conséquence, après le 26 juin 2004, l'arrêt de travail et les soins, y compris l'arthroscopie
Pôle social
69861792cdc6046d4737d826
7 janvier 2026
La SAS [11] fait notamment valoir qu’ en l’absence d’IRM , il appartient à la caisse de démontrer l’existence d’une contre indication à l’IRM permettant de recourir à l’arthroscanner.
Ch.secu-fiva-cdas
6780bc6d7876e75543d1c562
9 janvier 2025
De plus, elle souligne que le [13] a estimé que l'arthroscanner ne permettait pas de confirmer la pathologie déclarée.
2ème chambre sociale
662209689ce1420008389773
18 avril 2024
IPP 20% - passage en CMRA le 7/02/2020 (contestation employeur) rupture scapho lunaire considérée comme état antérieur : taux ramené à 15% (contesté) A noter: - arthroscanner du poignet droit du 25
ECLI:FR:CCASS:2019:C200482
4 avril 2019
Cet IRM (ou arthroscanner) constitue un élément du diagnostic sur lequel les médecins doivent se fonder pour conclure à l'existence de la maladie professionnelle nommément désignée dans le tableau, et
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