une longueur de 0,3L mesurée à partir de la perpendiculaire avant du navire sur toute autre partie du navire .2.1 longueur : 1/3L2/3 ou 14,5 m, si cette dimension est inférieure 1/3L2/3 ou 5 m, si cette dimension est inférieure .2.2

Article 223 a-III/17

Code inconnu

l'administration doit vérifier que ces engins et dispositifs de sauvetage 2.1. ont été mis à l'essai pour confirmer qu'ils satisfont aux prescriptions du présent chapitre et du Recueil LSA, conformément aux recommandations de l'Organisation (16) ; ou 2.2

Article 229-II-2.01

Code inconnu

navires doivent, en règle générale, satisfaire aux prescriptions applicables aux navires construits le 1er juillet 2007 ou après cette date au moins dans la même mesure qu'avant d'avoir subi ces réparations, modifications, transformations ou aménagements. 2.2

Article 229-V.01

Code inconnu

degrés indiquant l'angle que le gouvernail doit faire avec le plan longitudinal du navire. 2.1.2 Les commandements "à droite" ou "à gauche" suivis du mot "toute" indiquent qu'il faut mettre le gouvernail à la position extrême sur tribord ou sur bâbord. 2.2

Article Annexe

Code inconnu

Limites latérales 2.2. Limites verticales De la surface au niveau de vol 115 (3 770 mètres). 2.3. Dates et heures d'activation (UTC) 2.4.

Article Annexe A

Code inconnu

Ressources techniques, humaines et organisationnelles affectées au contrôle des transferts et des exportations et chaîne des responsabilités. 2.2. Mise en place d'un plan d'information interne et externe.

Article Annexe IV

Code inconnu

Informations générales sur le produit prélevé : 2.2. Procédé de préparation 2.2.1. Mise au point du procédé : 2.3. Produit fini 2.3.1. Informations générales sur le produit fini : 3.

Article Annexe 6 à l'article A4241-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

.................................................................................................... .................................................................................................................................................... 2.2

LEGIARTI000049476706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives aux cinémas du monde 1° Le contrat de coproduction, sauf s'il a déjà été fourni dans le cadre de la demande d'aide aux cinémas du monde, et dans ce cas, tout avenant intervenu depuis lors ; VII-2.2.

Article Annexe Ia

Code inconnu

Définition Le titulaire du BEP métiers du cuir aura pour débouché principal des postes d'ouvrier qualifié au sein d'une entreprise fabricant des articles de maroquinerie, de chaussure ou de sellerie. 2.

Article R242-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 09

Code de la sécurité sociale

Une catégorie est définie à partir des critères objectifs suivants : 1° L'appartenance aux catégories des cadres et non-cadres résultant de l'application des articles 2.1 et 2.2 de l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 relatif à la

Article 221-II-2/18

Code inconnu

hangars et les opérations connexes doivent comporter les mesures nécessaires pour protéger le navire contre les risques d'incendie liés aux opérations d'hélicoptères ; et .4 des manuels d'exploitation et une formation doivent être prévus. 2 Application 2.2

Article 221-II-1/43

Code inconnu

221-IV/07.1.1 et 221-IV/07.1.2 ; et, le cas échéant : . 2.1 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite aux articles 221-IV/09.1.1,221-IV/09.1.2,221-IV/10.1.2 et 221-IV/10.1.3 ; . 2.2 la station terrienne de navire prescrite à l'article

Article Annexe 2

Code inconnu

Objectif 2 : concevoir et dimensionner une installation CESI. 2.1 : Détermination des besoins du client ; 4 h 30 2.2. Appréhender les limites de performance du CESI.

Article 223 a-II-1/42

Code inconnu

Un circuit principal d'éclairage électrique qui assure l'éclairage de toutes les parties du navire normalement accessibles aux passagers ou à l'équipage et utilisées par eux doit être alimenté par la source principale d'énergie électrique. 2.2.

Article 223 a-V/03

Code inconnu

telle que visée à l'article 4 de la directive 98/18/CE du Conseil du 17 mars 1998 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (24), des exigences en matière d'enregistreur des données du voyage prévues dans le présent article

Article ANNEXE art. 2

Code inconnu

Différents lieux de chargement ou de déchargement situés dans l'enceinte d'un même établissement industriel, commercial ou agricole ou sur les lieux d'un même chantier sont considérés comme formant un lieu unique de chargement ou de déchargement. 2.2.

Article 2

Code inconnu

comprise entre 200 grammes ou 20 centilitres inclus et 50 grammes ou 5 centilitres exclus ; 2 millimètres, si elle est inférieure ou égale à 50 grammes ou 5 centilitres, suivis du symbole de l'unité de mesure utilisée ou, éventuellement, de son nom. 2.2

Article Annexe (suite)

Code inconnu

La substance doit avoir une pureté minimale de 950 g/kg. 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.

Article ANNEXE

Code inconnu

Raison sociale. 2.2. Adresse. 2.3. Compétence géographique et/ ou professionnelle. II.

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